xt747d2q864b https://exploreuk.uky.edu/dips/xt747d2q864b/data/mets.xml  France  1791-09-28 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French   This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Gazette Universelle, Ou Papier-Nouvelles de Tous les Pays et de Tous les Jours, 28 September 1791 text Gazette Universelle, Ou Papier-Nouvelles de Tous les Pays et de Tous les Jours, 28 September 1791 1791 1791-09-28 2023 true xt747d2q864b section xt747d2q864b   
     
     
     

  

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DETOU$

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De Pe’tersbourg , 1e 2 Septembre.

LA cent a fait publicr ofﬁciallement, clans la gazette dc
cctto ville , la ﬁgnaturc dcs préliminairm de la paix , conclus
lo 11 d: cc mois entrclc prince Repnin & lo grand-viﬁr, au
nom dos deux puiilanccs. Cct événcmcnt qui fait cechr toute
lioliiliti , a cauf'é ici UX'IC fatisfaéliori d‘autant plus grands quc
lcs préliminaircs accordés par le prince chnin font les mémes
dont l'iinpérati-icc étoit convenuc avcc les niiniftres dos puif—
fanccs médiatriccs. La fculc différence qui ft: trouve dam cos
conditions, c'eﬁ quelcs Turcs no veulcnt pas confentir quc
la Ruffle établiﬂ‘: dcs forts fur la rive du Dnicftcr qui lui
appartisnt; deli lo foul point qui rrfte 51 rc'gler par les pléni-
potentiaircs; mais il a été déjé applani par lcs conférences d:
Potsrsbcurg. L'oﬁi'cier Chargé par 1: prince chninde porter
cctte agréable nouvellc au prince Potcmliin , lc trouva é Leo-
pol, ZS: fut fair par lui licutenantvcoloncl. Ce prince envoy;
fur-le—cliamp un courier porter ici cctte important: nourcllc;
8: le 1; dc ce mois il a (hit étre rendu é Galacz pour y travaillcr
fans relziclic 51 la paix deﬁnitivc.

P O L Q G N E.
De V arjbrz'e, [e 7 feptembra.

Déjéi la plupart dos membres de la dietc procliaine, élus
fuivant 1:: mod: prefcrit par la nouvellc coni’titution, font
arrivés en cettc capital: : l'ouvcrturc dc la {cfﬁon eﬁ ﬁxéc au
15 de cc mois, & lc roi doit ﬁ: rcndrc ici 1:: IO pour y afﬁﬁer.

Plulicurs gazettcs ont parlé d'un projet dc contrc—révolu—
.tion on Polognc, & d’un parti formc' pour l’cxécutcr : mais
JUl‘qu'é préfent ces bruits n'ont aucune apparcncc dc fonds-
nient. Les dwx pcrfonncs qu'on met 54 la téte du parti ccn-
tre—révolutionnaire, font le comic Potoclci , maitrc d’arzil-
lefie , :3: le général Rzuwuslei, tous lee d:ux égalcment inca-
pables d'un parcil projct, quoique pour dcs caufcs diff-ironies.
LC premier défapprouve, il cf: vrai, la nouvclle conliitutiou
polonoifc; mais il a déclaré qu'il n‘cmreprcndroit ricn contrc
l'avis dc la majorite’. Quand mémc il n'auroit pas flait cute
déclaraticn , fon caraf’tcrc connu fuﬁit pour allurcr qu’il ne
fera jainais aucune démarclie qui pourroit entrainer unc gucri'
Civile 8: décliircr fa patrie. Quant nu général chwuski, on
fait qu'il a toujours blz‘inié tout cc qu’a fair la dict: , 8:: qu'il
s'étoit rctiré 2‘1 Victim: avant la revolution. L'inccrtitudc do
{:5 opinions 8: la légércté do {on caraﬁcre font trcp connucs
pour quc pcrl‘onne vcuillc jaiiiais s'attaclicr é lui, &-qu'il
puii’i’c Former un parti. Cc font pout-Ecru lts prc’paratils do
guzrrc qu’on fair en Pologne, qui dormant lieu (l: croirc qu'on
y craint UKJC contra—révolution : niais on oulilic qu’ii y a pro!”—
quc trois anK quc la dictc a (lécrc'té qu'on ltveroit loo millc
llommes do troupes dc lignc, '5: qu’on Fe nicttroit fur un
pied dc (léfcnfc rel'pcél'ablc , pour confcrver l'indépcndaacc
politique quc lcs Poionois vcnoit-nt dc rccouvrer. Cr: qui cauf'c
quelquc inquiétudc , cc font lcs lcntcurs d: l'élcétcur dc

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LES PAYS} ET DE “SOUS LES EQURESQ

Du Mmmap] 28 Sepzembre 1791.

 

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Sate :11 accepter la couronne dc Pologne. Ce prince ft: rap-
pcllant combicn le titre dc roi 3 couté clier h (as ancétrc:~ ,
n'a pas voulu acccgttr la fucccﬂion évcntucllc au ti‘bnc po-
lOEOIS, avant do: favoir dc qurl coil lcs puiiiianccs whines vcr-
roient la révolution. On croit quc lc congrés dc Pilnisz 3
cu pour principal obj;t d'applanir ces difﬁcultés , 6: que dé-
formais ricn n’cmpéclifra l'clcﬁcur dc: Saxc dc: f: rendrc aux
vaux dos Polonois. _

LC miniﬁre dc la cour de Saxe eut, le premicr dc cc mois,
avec le roi, une conference qu: l'on croit relativc é l'accep-
tation dc la couronnc lic’réditaire dc Polognc, 8: aux rc'io-
lutions prif'cs é Ctt égard dam l'entrcvuc d: Pilnitz. Les por-
fonnct, qui I}: prc'tcndent bicn inﬁruites, aﬁurent qu’aiant
{on départ dc Vicnnc , l’empcrmr étoit convcnu avcc lc roi
dc Pruﬂ‘c d: rcconnoitrc la nouvclle conﬁitution , & fur—tout
l’liérédité du trons dc Pologne, 5: quc ccs dcux fouve-
rains renongoient pour lcurs His 5: tout projct d:- porter
ccttc couronnc dans leurs mailbas par un matings avec la
princel'l}: dc Sax: , infant: dc Polognc; accord auqucl l'impé-
ratricc dc Rum: fora im'itéc d'accédcr pour {cs dclbcndans.
0n fuppof'c encore, dun autre coté, qué les puillianccs voi-
[hub Pourront dtmandor doc explivtion‘ an fuict do l'liéré-
ditc’ au trone c"): dc la force amide dc la république , portéc
it 100 mille liommes : mais comma cat armament c1} l':ffet
(l'unc réfolution antéricurc , il ne {era pas difﬁcila diapplanir
cctte difﬁcuité.

M. Dric‘fduf‘zyclii, quc le roi avoit envoyé (l'ici éDrcfde,
a dépéclté un courier qui nous a apporté pour nouvcllc quc
dans l’entrevuc d: PilnEt: , cntre l'cmpcreur, lc roi (it: Prullc
8: l'élcéluur dc Saxe, it no s'éroit ricn pallé , mém: en projct,
qui puiffc dcvcnir préjiidiciablc aux intéréts dz: la Polngric,
mais qu'o'i s'y étoit uniqucmcnt occupé des alfzirct dc France,
& dc quclques objcts rclatii‘s au corps gri‘maniquc.

B 0 H E M E.
De Prague , 1e 10 ﬁ‘vzcmlire.

Les étatﬁ du royauaic ont prét-S {oi & liommnge z‘i l'cm-
percur lo 4 dc cc main, & lc 6 la cérimoni: dufcouronncnicnt
cut lieu avec um: magniﬁcsncc cxtraorclinaire. DLs citq lzcurcs
du niatin la bonrgcoilic arméc (5: ice troupes: {c rcndircizt i
lcur: polles ref'pcélll‘s; la grand: cloclic (ln cliﬁtt‘au Fonnn tlc—
pui» ﬁx lieur:s iul‘qu‘éi (opt. Um: nombrcul‘c crcort: conclullit 21
l'églifc catliédralc lacouronne, le globe royal , l: {ccptrc 8:
l'épéc d: S..Vinceflas. L’cnipﬂcur, placc' fous un baidaquin
qnc portoicnt deux bourgucmcﬁrm & ﬁx confeillcrs, {c rcn-
(lit 31 la Catliédralc, entouré d'un nombrcux corn-gt: dc clie-
valicrs (ll: la Toil'on-d'or , do confcillers privé» , (‘lc clianibel-
lans. SIC. Arrivé devgnt ls portc, l‘arc‘ncvéquc lui (l0“na la
croiv, 23 l ail‘cr; cnfuitc: {a trajrfté. rcvétue du mautrau rovai ,
vint d: la cliapclle (‘lc S. Vera-ﬂu au iiiaitrc—autcl , fuivi dtrs
grandt dignitaircs (la la courrmnc, quitous fc rangcrcm au-
tour du tronc. L'cmpcreur s'afﬁt dam un faurcuil p‘acé do-
vant le maitrc-autel; & lc célébra- t, apré~ l'avoir cxliorté
é bien gouvcrncr fon pcuplc, procéda au couronncmcnt.

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 v. ,

( 1082 )

Pendant la cérémonie , les portes de la ville ont été ferme'cs.
Jamais la plus brillante cour de l'Europe nioﬂirit plus do
fall: 8: d'éclaz. Les plailirs publics on: encore augment'é lz
pompc de ces fétes. On a term une foirc a la perlienne, que
Yempereur 8: {on augufte famillc ont lionore' de leurs prefences.
Le fameux mécllanicien Euler fe prepare a donner au public
1:: fpeﬁaclc dc fon cabinet dautouiates, {Sr le fpeélacle plus
extraordinaire encore d'une cliaffe aériennc, compol‘ée dc
czrfs, fangliers & autres bétes fauvcs, fuivies dun grand
nombre (lei cliiens Sr d‘un cliallbUr :‘1 clieval. Cette e'preuve
aéroi‘tnique fur-paifera pour le talent (5: la beaute tout cc
qu'on a vu jufqu'a prefent dans ce genre. ’ .

e jour du couronnement, l‘emp:reur nadnut a fa table
que les évéqucs de Pra-Jue & d'Olmutz, tous deux 0&0ch-
naires , 6c qui avoicnt rempli les csrémonies religieufes ; dix ou
douzc tables éroient defiees dans la méme falle,& ferries
avrc autant de delicateffc que de profulion. Le foir la ville
offrit le fpeﬂacic d'une illumination (les plus rcclxcrcllees,
par—tout les lampions étoieut de verres, ZS: formoient dcs
cliiffres, (les ordres d'architeé’cure, des arcs (le triomphe,
airs de leurs maieﬁes en tranfparent. Cette il—

avec les portr
, )our ﬁxe pour le couronncmen:

lumiaiarion fcra répét‘ée 1e 12
de l'imperatricc.

ALLEMAGNE.

Lezzre d’un ne'gocz'ant frangois de Leipﬁck.

A Leipfick, lo 16 feptcmbre.

M. dc Noailles s'eﬁ niontré bon patriots , finon grand pa-
litiquc, dans l'expole qu'il vient cle favrerl. lailernblee natio—
nale, l'ur les dangers qui menacent la France. On “6 voit
pas ici qu'ils foicnt aufﬁ imminens qu'il veut le faire croire:
c pendant l’affanb‘ee fera {res-bier) de m: meprifer aucun en-
nemi, & dc bien f: meltre en garde conrre toure entreprife.
Allure'ment Ii une irruption en France deVenoit facile , les
maigcurs d'hommcs la tenzcroirznt; mais s’ils y voient quelque
drﬁcu'te, s'ils foupconnent que ce peut étre une entreprife
liafardee Sr d: lonoue lialciue, qui exige un plein 85 long
concert , alors les grandes puiffances qui feules peuvent en—
traizier l~s p-tites dans lcur:. tom—bi lons , y fongeront ‘2 dcux
fois avant d atraquer unc grand: Lazimi.

Ce qui s'eft paii'c' :‘i Pilnitz n'cl't 'gueres propre ‘a nous
faire croire a cert: croil‘ade géne’rale. La declaration qu'eu a
one d'Artoi; eft trop vaéue, trop lbumife
qu't‘lle hit 11) vriii fuj':t dialaz’i‘nes.
I) aiilcurson Iiiit ici que P-l. (le ccmte) d‘Artois n'a pas ézé
for: mutant, 5: il n'a pas caclie' fon me'contentcn-crgt dc c:
qu'il n'a pu ensager lss monarques avcc lchucls il m‘oit con-
fore, de faire xna'rclier fur-le-clzasnp dizs troupes en favcur de
la caufc. Que lui am done ferri fes négociations? Les roici.
A reccvoir 100 mille livrcs dc l'cmpcreur, 80 Inille du roi
dc Pruffe , 23: so niille (le l'eleﬁeur. Comment trouverc — you:
cela? N'eft—ce pas un beau 1-51. que jouc 1?; un prince du
fang royal de France , en recevzr-t des cliarités pireilles? 8s:
les trois monarques font-ils bicn générsux? Ce n'eft pas ainli
que Louis XIV recevoit, qu'il traitoi: les rois Z5: lCa primes
cxile’s : mais nous ne fommes plus an terns des grande- cliofes.
ll n'y a plus de magniﬁcence dons l'i-itérieur, & de bienfai-

remporrée M. le co
aux firm/rs corztinscns pour

fence cacliée ; tout le réduit en reprefentation tliéétralc &
(:rfrueufe , relle qu'on la \‘oit en ce moment & Prague : 121,
u l y (léploie un luxe , une magnificence qui furpafle ce qu'on
.1 vu nu couronnement imperial a Francfort : aufﬁ route l'A‘-
legume $2 un cffaim nombreux (i'e'trangers ont-ils accouru a

'I‘Q"'J‘f-

h o .
l'our rous donner unc ide'c de la Z'oi'zzbance qu’on y fart,
voici c: qu'ew dit une feulr: note 6:: la gazette 2 a L: cour

:7 fe fait livrcr cliaquc jour, pour fes propres tables feule-

 

» men! , goo chevreuils, x4 mi‘le faifans 8: :8 mille pcrdrix;

» 1e reLie 2‘1 proportion v. ll n'y a rim de comparablea cela
dans les tems auciens, pas méme les repas d'Antoine 5; dc

Lucullus. Aufﬁ M. Nicolai allure-til dans fes voyages, que

,la peuplade autric'nienne eft la race de l’Allemagne . Si méme

de l'Europe, la plus vorace & la plus gourmande, 8: que
les neuf dixiemes d:< gens qui meurent dans ce pays, crave,”
rz'e monger au pied de la lettre , c'efi-‘a-dire, degras-fbndu.
F R A N C E.
De Paris , 1e 28 Sepzcmbre.

On continu: z‘i nous affiéger de nouvelles effrayantet; mais
comme elles viennent d'Allemagne , notammcnt de Coblencc,
il eft facile dc les apprécier. On-racontoit au général Luckner
que l'impérarrice de Rufﬂe onrolt d'afﬁ’ier dc toutes fes forces
la conjurarion des potentats contre la France. « Ell bien, a-
» t—il repondu, qu'elles vimnent ces armées, elles format
)7 bien recues; mais il faut des fouiiers pour arriver jufqu’é
» nous , 5: fur-tour (les TOUblcS en efpeccs fonnautes , 5: non
» en papier n. Cctte reponfe , fl elle eft vraie , eft fondée en
raifon. Ce n'eft pas avec du papier que la Rufﬂe pourroit dé-
frayer le voyage ,de fcs troupes jufqu'a la frontiere de France:
cc feul pal-age lui coﬁtcroit plus clier que les campagnes qu'elle
a faites contre la Turquie, vu qu'elle ne foldoit qu'en papier,
8: vivoit fur le territoire ennemi.

On mande de Perpignan qu'un des regimens efpagnol: qui
ferment le cordon fur les frontisres , celui de Galice , en gar-
nifon £1 Puy-Cerda, vient de faire demandcr 2‘1 lad-xeinilira-
tion de:Pyren;§es Orientales, f1, dans l'intenrion ou il eft de
paffer en France, il peut efpé'rer d'e‘tre rccu , 3r confervé
comme les autres corps étrangers qui {out an fervice de l'e'taz.
Le du'partemcnz a re'pondu qu: lc droit dus gear, l'alliance
qui exifte entre‘les dcux royaumes, l'amizié & la bonnc intel-
ligence que nous voulons entrctenir avec nos voifms , tout
s’opporoit a ce que le regiment d: Galice Fa: recu, encore
mcins conferve’ en France. Le regiment , que cette reponfe
ne touclia point, envoya un nouvcl émifl'axre ,, cliargé de de-
mander li du moins on no recevroit pa~ indiricluellement les
fold'xts qui ['e prefenteroienr. Le de'partement m: {it aucune
ré‘ oafc , croyant , avec raifon , la premiere I'szﬁ'ante. On s'at-
tendoit doric que ce regiment renonceroit a foo projct; mais
le lendeman on vit arrive: (leux Cents foldats avec tous les
tamliours du regiment 2‘1 leur téte.

Dans le méme terns , une barque amena fur la cote , prés
de Co'lioure, d'autres déllfl‘tcuf‘“ : ceux-ci font des Gardcs-
Va‘ones, accompagne's d: 5; a 6 foldats fuiffes.

La nouvclle de la reunion avoit eté rccue n Avignon & dam
le Con-.tat area one fatisfaélion affcz univerfelle, lorfqu'n
Sorrues :tit villa e rés d'AvE now no coup de feu tire

6 , 9 , g P , I _ ’ V .y s
par megarde, nron occalionn: uric rixe, a la fume de laqucllc
on municipal avoit ere we, &quelques perfonnf‘s b‘cffe'cs;
5: liier un courier extraordinaire a ‘orta des laintes contre
, . , . , . P? P .
l‘u. l nub: Mulot , qu on accufr‘ de mettrc une crop grande rox-
dcur dang l'exercice d: fa miffnn‘.

Ce qui ir‘quiete le plus dans le midi de la France, eff la-

{ituation d'Arles. Cctrc ville s'cft mife en défenfe : elle a
, . . . ,.
nom'i-c pour commmidrr , Mi Lieutaud , brigadier des armed
du roi; ESL les gardes nationales font en marclie pour l attaqucr.
——n_..
' . n v 'A
Arant-li er, le r01 5’): la remc fe font rendus au Thuatrc
Francois , avec leurs dcux enfans 8: madame Elizabeth. “5
ont ézé ben 'ralemwnt app'pudis.
[ML/moire .125 Hol/an4ofs reﬁzgia’s (l Z’ajﬁmblt’e Haifa/tale.
Dans le difc urs prononcé par lv’l. :‘Jcekcr , :4 l‘uuvcrture dCS C'HIf‘
génémux, le 4, mai 1789 , ce minillrc pom , panni les dépcnles ordi-

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‘a eurrereuu le comité des peulions par {cs Ierrres dc detembre 1790 or

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nalres ﬂ: ﬁxes dc l'e'rat, la {omme de 329 mill: lines pour les Hollandois

re'fugies en France.
L'cxazucn dc cetre dépcnfe ayanr éré renvoyé au comiré des ﬁnances ,

lnaircs public: ,’ charges de rccevoir lcs aﬁes extrajudiciaires
l& volonraires , qui font aﬁuellemenr du reﬁbrr dcs uoraires

cclul-Cl Sum expliqué & cc {trier , Pag- 75 dc [On rapport d“ mas de groyaux a autre: , & (II: :eur dormer lc caraﬂere dautlrentrcue

mars 1790, public par ordre de I'alfemblee nationaic, duos lcs rermcs
{nlvans :

« Delve/r]? dos HolZJ/rdois reﬁzgie's en. France, 829 nzillc lir'rus. I1 n’y a
3) point d'economic A propofcr fur cet article, (3: la nation ne pcur quc
» 1e plaindre dcs circonﬁauces , qui nc lui permerlent pas dc plus grands
» facririccs n.

D:puis le mais de mai 1790, le comirc‘ dcs penﬁsns cPt nanii dc routes
les pieces ollicielles & aurrcs , relatives :21 cctre mam.

I’ar un ddcrer du 3 Roll: 1790, requ fur Ie rapport de ce deruier co-
mire, << l'all‘eurblée nariormlc s'el} rél‘erve’e (tit. 2 , art. 14‘) de prcndrc
» cu conﬁdcrariun cu qui regard: Ics fccours accordcs aux Hollandois
>> retires en France; & jufqu'é cc qu’ellc air prononce fur ccr objcr,ccs
n femurs continuerour d'érr'e diﬁribués commc par 1c palfe >>.

Les rcp‘efcnrans dc la nation ont cru fans duure, ér cetre c'poque, que
ccrrc dilpuliriou prcvzfoire e'roir fufﬁfanrc en cc moment, 25: que la fonuue
mumionuie ci-derfus éroir conl‘tammenr employee au paicmenr dc cetre
derre n:rriou.lle CS: polirique.

Cettc opinion éroit d'auranr plus naturellc, quc M. Necker. dans {on
memoir-e du 21 juiller I790. courcnant 1c tableau des dc’penfes dc I'émr,
dtpuis 1e premier mai 1739 , quQu'au 3o avril 1790 ( page 12 ) , avoir
Nome cerre depenfe , d'aprés une bale méme plus forte que celle dc mai
17);).

arrmué cette mee : Ic réfulrar de la depcufe pour I'annee I739 , otfr'c
llrr It RJInITIC de 829 mille Iivrcs unc economic de plus de 40 mille livres.
L'mmie fuivante 1790, ccrre diminution doir avoir cxcedé 121 forum:

. . - r . I
(la cent mille Irvres; 6: enhn, pour I'aunec couranre, on peur l'cﬂuuer ;
‘ ﬁ—pm-pzéi au dJubIC de ccrre dermere fomme.

Il r'cl'rrirc dc cet :1 our u, u‘cuviron Ie uart de la fomme uel'affem—
V . PK ‘1 . . q . .
be; mrrouzrlc .1 Ctll devout coniacrer a cerre depenfc, ny elf plus em-

Lcs parriores lioIlandois our fair connoitre it l'affcmbléc , pardis’i‘ren;
mémJircs imprimes , «X difh'ibues 51 tons {es membres, liobjct u’e Ieurs
dermndes, noramment pour Iapplicarion dc ce qui fe rrouve achxcllement
réduir fur-Ia fomme de 829 mille livres, 2'1 I'enrretien d'unc foule dc
lL‘urs compatrio’res, qui depuis dcu'x ans 8r demi our lollicirc fans I'uccés
>l!:1cp.r1rr aux fecours de la France, or qui, pour la plupart , prefenrenr ‘
drlni lus depurs des deparremcns du Nord 5: du Pas—dc-Calais , le rablca g
de l'iurligence 1.1 plus extreme.

Ces uumoircs our Lire rcmis nu comire’ des pcnﬁons, en juiller & no-
rcmbre 1790 k umi 1791.

M. 1e miniﬁre dc l'irIEELicur , convaincu dc Ia réaliré de ce befoin , en

3
I‘h‘l’v“ I
l

(Avril 1791; nmis il Ie trouve daus l'impnllibilire d'apporrcr :lucun chan-
gsmrut Jr I’ctlt athrel dcs clrofes, auui IJlIg-[CIHS que 1:1 dil‘poﬁriou du
Adecrcr pruviloire du 3 ﬂout 179:) n: fern pits levee pflr uncloi deﬁnitive.

Les Hillandois re'fugie's lollicircut, L‘n couféqueuce, le rapport de
cetrc moire, & une Ioi qui ﬁxanr 1e fort , les droits Li Ies obligations
(1c (la-u mille individm, lzrizlc :1u pouvoir cxicuriﬂa faculte’ de dillribuer,
1131‘ uuc nouvelle repartition , [r Comprer d'une épwque prochaine, 1.1
irmme romle Lie 829 uiille line‘s aux purriores lrollandois , qui ne doivenr
l:u.s mallreurs qu';'r la conduit: du nriniflcre {mucus dc I73; carers Icur
puric, jrdis Ia ﬁdelle bk Luiie alliéc de la France

Qu'mr 2': l’ulijcction qu'on lcur .1 am fur Ia nucclliré rle ﬁxer un terme
asqml la famine conilxcwe :‘1 Cettc d:peufe cmnmcncern 2'1 dicroirre . on
Hui! pouvoir (bfervcr one cent: nouveilc repartition dc iccours follicitée
Pcrmetua, en zurérnu: diliuirivement ICE lillcs‘ , d.- llatuer qu‘Sr l'aveuir
auitllll‘ unwell: arimillim n'aura lieu , 8r queles Extinction? qui Iurricn-

 

 

drum zipres Ie premier jnuvier prcchaiu , reﬂeronr au proﬁt du trélbr
Pl.‘ 1 . L
, le croieut cnﬁu diauranr plus fondés 51 former Ia demandc pour la 1'
éseriirn rlc ccrre allure , que I'arlcniblee natiomle , par fon decrer du
tp'euzl».c 1791, a ordouné 2'1 fes comités dc lui {are Ie rapport dc routes
.‘8 nil‘m: \ ur IcierelIes elle s’cﬁ antdricummem rum-m- rle prunonccr.
It ( cret rlu a, aoﬁt x790 cumprend c'videmmenr i'affzrirc des Hollan-
d" l‘cl'ugics d'rn‘: ce nou'rbre , 5r Ia determination déﬁuirrve que Ies 1:-
8lndicur.» ale la Fiance prendrnnr A Let ugfll'd, lignalcra ion; dourc leur
luil'ulivucc envy": un; mull} coulidtmble LIC clroyun llouuétcs, martyrs
, u rm 21.0 _ prirz..'p::: qui four In bxic de la rtgenérariuu frangoil'e,
. :Mu lr rriompl.‘ :ul'urern 1e b..nl;cur du genre humain.
' I-IHS , cc 2: l'cpruinbre 179x.

Ps;.reLEx :(ATK‘? ALE.

‘atracllé aux aﬂes publics.

II. Ces foné‘tionnaires porteront le nom de notaires publics:

‘ils femur inﬁitués s‘r Vic, r5: ils ne pourront érrc deﬁitués que
‘ _ '. . . _ J .1 . a.
lPOJI‘ caufe dc prererrcatrou prealaolculent jubee.

III. Prorifoircmenr 5x jufqu'é la cozifeﬁion du code civil,
.les aﬁes d:s noraircs puklcs fcront rccus dans clraque lieu.
furrant les anciennes xormes; 33: neauuloim dans lee li ux oh

113 prefence des deux noraires éroir rexruellemcnr rrquifc 6:
ideciare’e fufﬁihntc pour certains aﬁes , ces meme.» aﬁcs pour-

ront étre recus par uu feul notaire public & deux téiuoins,
igés de vinét-un aux , faclranr ﬁb'uer, & ayant d‘ailleurs lcs
aurres qualire's requifes.

IV. A moins dempéclrrment légitime, lcs nozaires publics
fcront renus dc prérer leur miniliere , lorfqu'ils en [eronr

lrequis. Il: feronr au furplus obfervcr dans les conventio-u lcs

Ioix qui intireflenr l’ordre public; 5: ran: it cct egard. qu'en

ice qui concerne la confcrvarion des m'nures, & generalemmt

I'eXercice d: lcurs fonﬁions , ils fc conformerout aux aucicnncs

lviainrenzmt on eﬂ forcé de dire que differences difpoﬁtions, 8r mram- ! OVdOUUZme: '3: reg emens concernanr Ies notarrcr-I‘OVJUX 9 )uf-
ment un changemcnr dc raxe cn juin 1789 , avoienr diji {enliblement ¥

qu’é cc qu’il air ere aurremcnr Iistué par le pouroir legiﬂarif.
V. L: nombre & le placement de cc ofﬁciers feronr dé-

termine's pour cliaque deparrement par le corps légiﬂarif, d'a-

préz les inlirué‘lionr qui lui feront adrcllees par les direéloires

- cfdits départcmcm.

VI. Pour Ies rilles, la population; 3: pour les campagnes,
l’éloigucrucn: des villes Sr l'érenduc du territoire, combines
avec la porxularion , feront les principales bafes de l'établii’le-
meat de ces ofﬁces , faus qu'il puir‘l‘: érre érabli moins d'un

'notaire public par deux cantons, diiians dune ville de plus

de rrois Iicues. .

VII. Les notaires publics feront tenus dc re'ﬁder dans les
Iieux pour lefquels ils auront c'te' érablis.

VIII. Ils nc pourronr exercer lcurs functions liors' des limires
des départemens dans lefquels ils ft: rrouveronr places; mais
ceux du n.ém: de’partement exerceronr concurremment entre
eux dans route for: érendue.

IX- Ils prendront en confc'quence Ia qualité de noraires
publics , érablis pour la déparremenr de . :‘4 la rélirlence de
la ville ou du bourg de. . ..

X. Les aéles (Ins noraires publics feront exécutoires dans
tour le royaume, nonobftant l'infcriprion de faux , jufqu'éju-
gemenr dcﬁnitif.

( Lafm'te d m: azure nume'ro)

( Pnfﬁderzce de M. Thouret ).
Du [undz' adjeptembre. Se'ance extraordinaire dufoir.

Les premiers inlians dc certe f:ance onr e're' employés it
une IO'TgUC dil‘cufﬁon fur un proj:r dc décrcr propofé par M.
Prugrzon au nom du cornlré d'emplacement; il rouloir placer
le direﬂoire du d:parrcmenr de Paris pré: dc l’aﬂ‘cmble’e na-
tionals, placer le maire de Paris dans le palais , arec Ics
tribunaux criminals [Sr cirils ; il demandoit aufﬁ qu’on accordzlr

, un logemenr au miniﬁre des contributions dans l'liétcl dc la

mairie, '3: qu'on deligiﬁt uu emplacement pour I'admimlira-
rion centrale forefriere , pour les trairés , pour la comptabilite’.
Ce pro;:r d‘emplacemenr (S: de deplacement a déplui! plu-

Iieurs membres dc l’aIIEmblc'r. M. Pricur eli moute Ie premier
a it la tribune pour le combattre; il a d'abord expofe’ é l'affcm-
blée qu’il e'toit encore plus urgent dc s'occupur d'un ediﬁce
qui {ﬁt proprc £1 renir lies féances; la falle aﬂuelle Iui pa-

.dnicks n'etre're'sjirr l’organijbrion dcs nomires, dans les fe'ances roiroit peu propre au dcvcloppement de la voix. Cctre ob-

des 20 t} 21 ﬁ'pzembre.

Art. I“. II fera établi dans tout le royaume des fo:.&ion- eﬁ

ferrarion dans la bouclre d,-

M. Prieur a paru plaifanre. II
it remarquer que M. Prieur cf: 1: fcul donrla roix fc fair

 

 ( I084. )

antenna au milieu d2; plus grands déb'ats de l’al‘iemblz'e.

M. Prieur vouloit que la Fall: put étre aﬁicz valle pour con—
‘tenir un grand nonabre dc fpeﬂazcurs; 3: il a penlé que l'c-
diﬁcc du palais d: juﬁice étoit lc plus conveuable pour l’ar-
fem‘ﬁé: razionale. ll 3 ﬁni par demander l'njournemcnt du
projct préfl-nte' a la procliaine legillamre. On th nous faire
é-fpenibr iles millions , :joutoit M. Gonibert. 11 m: Faut pas
parler d: millions , repondoit M. Dellay (l‘zgiei'; il taut fur—
tour (1m: cela aille. ca ira , ya im, difoit plu~ loin M. Bouche.
Si i'ous vculez ajourner~le projet qu'on vou< préfente, con-
tinucit [‘11. (I: la Roclicfoucaulz, il taut aufﬁ ajiurner les im-
politinnmEnﬁn , fur la propolition de M. Charles Lametli,
.l'atleiviblée a divifé le projzt; (Sc elle a déterminé les cuiplaCe-
mens pour le bureau dc compta‘oilité, pour l'adminiftmtion fo-
refiiere , pour les traites , (Sic.

M. Flannel dc Nogaret a repris cnfuite fon rApport fur les
domaines engagéa Nous avons rapporte les principales Llil'po-
{iiions du projet qui a été décréte.

Les eliimateurs — ge’néraux ont fait 110mmage :‘1 l'aﬁ'emblée
d'un don patriotique de 3000 liv.

Du mardi 27 ﬁptembre. Se'arzce du maxi/z.

Aprés la lcélurc du procb—verbal , la dil‘cufﬁon s’eﬁ enga-
gée fur 1e ds'cret rendu bier, portant que le& commil‘laires de
la trél‘orerie nationals ne pourroient éire detiitués qua lorl‘que
let motifs en auroiezit éto examines par l: corps le'giilatif.
M. d‘André a penl‘e’ quc cet article étnit incontiit-utionnel 6:
dangcreux; il en a deniandé 1e rapport , & 1c rapport en aété
décrcté.

M. Coffin a fait adopter enfuite un projet de décret pour
l'établiilement d'un tribunal dc commerce ‘3 Bowen.

Sur la propolition dc M. Boufﬂers , l'aﬂ‘emblée a décrété
quelques difpolitions pour l’exécution do {on de'cret qui por-
toit qu'il ieroit accorde des récompenfes aux artifies d'apres
l’examen d'uu bureau de conl‘ultation compofc' de favans &
ﬁt (l artilies.

ll new accordé IOO mille livres pour l’entretien de la bi-
bliotlieque du roi.

M. Chabroud a {alt un rapport, au nom du comité mili-
taire, :3: il a eté décrété qu'a compter du premier jznrisr ;
il l'croit c'tabli me mail‘e de 16 liv. 10f. par cliaqueindividu
d: l'arméc pour les frais de logement 25L autres tournirureu
Le total de ces fumines s'élcze :‘i 2 miliionS goo niille li‘TC“.

Apresun autre de'cret rendu fur la demande dc N. Anton ,
portant l'emploi d: 50 millc livrcs pour l'édiﬁcc de Saint:—
Genevievc ;

M. Chapellier a pris la parole au nom du comité do conf-
titution, pour pre’l‘enter une loi pour l'exécution du decrct
qui abolit les dzliinélions & les titres. Aprés quelquesdéba:5,
il a été decrnité qua toutes t:{uitiaoc:e ﬁnances. La fabrica-
tion & ve;.te .des poudrcs 25: falpétres continueront d'étre ei-
ploite’es 5: régies pour l: conipte d: la nation.

La Game :1 ﬁni par une dii‘culiﬁon fur un projet de decret,
préfenté par les comités (lcs domaines , des ﬁnances o: dcs
contribution publiques, fur les falincs nationales.

« 11 y aura, pour l'adminiftration & l’exploitation des la-
lines nationales, une regie centralc {bus les ordres du p011-
voir executif. Cett: régi: {era re'unic 5'. la confcrvation dss
foréts >>.

Paiemnt dzs ﬁx premiers mois 1791. Laura J.

Cour: des changes e'trangers, d 60 jours de date.
Amﬁerdam.......... Mark. , Cadix............. x8.19.
I-lambourg........... 233. Genes...............1r.
Londres............ 23 g. Lirourne............ 2?.

Madrid.. .. . . . . . . . I9. Lyon. Pay.-d’aoﬁt..... pair.
COURS DES EFFETS PUBLICS.
Du 27 ﬁptembre r791.
A&§ons des lndes de 2300 liv........... 2280. 77 g. "i.

‘ Portion d: IGooliv............................. I463.

Idem, dc 3121ivres IO fous........"............ 2m.
Idem, dc 100 In 3.
Emprunt d'oﬁobre d: 300 liV.. . . . . . . . . . . . . . . . . ..
Empr.de dec. 1732, quittance dc fin” 5 i. 5. i T: b, .1” iv, ,_.
Empr. do :25 minions , déc. 178.1... . . . . . . . . . . ..
E w run". Cl: 80 millions , avec bulletins” . . . .
Ide:rz,fan: bulletin...................... 8
Idem, forti en wager”.....................
Bulletins.....................
AH. noun dc» lndes................. I-
CailTe d‘El-comptc............................
Dcmi—Caille“ . . . . .
Empr. dc 80‘ millions, d'aoﬁt 1789.. . . t. I :7. g. 4. ..
.S‘PECTACLL'S

lec'zirre de [a Nation. Aujourd. le Concilinteur ou l'llomrsﬂ
aimab'c; fuii'. de la Partie de Cliaﬂ‘? (le Henri lV.

T/ze'ritre Ira/I'm. Auj les Arts & l'Amitic'; fuiv. de Camillc
on 1:: Souterrai i.

T/ze'i'izre dc Mlle Momma/in. Avjourcl.
CO'll. nouv. en un aé‘te & en prol'e, tire'c d'une “winced:
x739, inﬂree clans les jaurnaux ; prc'c. (l'lpliigériie en Au’iilb

Tlm'n‘zre angmis , rue de Ricl‘ei’icu. Ahjourd. lcs Moutclm‘w‘l

.--..-...

Grecs; fuiv. des Bourgeoifes dc qualitc'.

 

 

DE L’IMPRIMERIE DE LA

GAZETTE UNIVERSELLE.

- ,l '-’
l'Otaieirn Piﬁ‘l‘ﬁv 1‘

(ZUCIZIZE l

l pas 725:1:

[Jr'llil‘ till/Z:
ne pourr
qua [es 1.
[vie/1162 c

La nc
Ia con/Iii

qua eel/e.

V ‘yﬁm dz)

6- par (:1

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natio .nl

Nous
gums, :1
mois , d

L'Ain

milieu d
donnant
la voile
cuivre ,
d: (‘crvic
raill'eaux
ratifs cc
Maroc.
par lc ri
fommer
Celui-ci
de la dé
qu'ils e