xt76125qc653 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt76125qc653/data/mets.xml  France  1798-06-24 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French Paris : De l'imprimerie du Publiciste, rue des Moineaux, n°. 423  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Publiciste, Sextidi 6 Messidor, an VI, [24 June 1798] text Le Publiciste, Sextidi 6 Messidor, an VI, [24 June 1798] 1798 1798-06-24 2023 true xt76125qc653 section xt76125qc653 cc-
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‘ I‘vimiflmflLw.m - .

 

1 ”Jam-awnmm

 

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Orflre du gauvemement de J'falte pour [a restitution d’un bdliment franpais pris par mz corsaire
Port” ‘13 canon ([88 cdtes de cette isle. —— Réponse du roi (it: Sardaigne uu manij'esie zlu (IiI‘ca-loiwe '\ '
Bulletin ale Rastadt. — Féte célébrée [It Geneva pour [a firmion iie calm ville a (a I'i’pubiique fl'un‘figisen-hfi"
JVomlIre dos bcilimens anglais sur les cétes de [a ci—dcvant Balgigue. --— Eta! dc (life/we I'L’Apu-lubiu de may (6533. '

LE PUBLICISTE.

S E X T I DI 6 Messidor , an VI.

/

  
  

\-g,

 

A V ‘I S. -

Leprtx de la Souscriplion (as! de 12 fI pour lrois mois ,

23 fI pour .six mois , cf 45 fl pour un an. les [run-'5

et les «iron/zeuwns Jail/ens? étrr; adressés , ji‘ulic 010 port ,

au dine-text." du l’UnmulsTE , rut (lea .ZHbi/zeuux, n”. 423,
butle cles 116215225, oi Paris.

1’ T A L I E.

De flfail/z-g; le 10 prairial.

Uri corsaire anglais avoit , 2‘,

& conduit ici un bfitiment frang; 'z‘; mais aprés l’cxamen

fail des papicrs du Cupiminc qui 5:0“; Lrouvé nanti des

passe—ports angluis , 50d’apré5 la cerlilude que cells prise

avoit été faite £11: porlc'e du canon d’un dcs forts de la

cfite dc noh'e isle , elle a élé declarée libl‘c & rendne A

 

 

1

son propriétaire. L’agent consglaire de la. république fx'an- ’

9:1ng s’eat cusuile Cl'll fondé 5t i'éclamer I’arresmlion du
cui‘saii'e unglais , comme ayant fait son armament (l’une
mauicrc frauduleusc 8C contraire aux loix de la neutra-
lité; ajoulzmt quc 1e terme porlé dansla patcnlq on has
lattes de marque dc ce corsaire , étoit cxpiré. .Aussi-tOt
le guavernemenl a fait signifier au consul d’Angleterre de
prozluil'e les Likres 8C éciaircissemens nécessaires. Le consul
a para. vouloir éluder ccttc demande; mais le gouverne-
ment 3. inéisté pour qu’il y répondit , fuute de quoi 'le
corsaire ne poui‘ra sorlir (111 port.-
De Turin , le 25 prairial.
Extrait d’uIi avis au- public , inséré dans la gazette
d9 relic :ville.

(r Qnelques centaines dc .soldats Iiguriens , cn’ grande
parlic désertcurspiémonlais , Llés'crlexit de Génes, tous ar-
més. Celts déscrti'on souduine amene l’occupalion dc Carosio,
village appurtenant 2‘1 S. M. It: roi (16 Sardaigne, mais en-
cizu'é dans le territoire lugurien.

n Tandis qu’é Génes lcs ennemis dc S. 1“. se réieuissent
do cc succés, le gonverncment ligurien dédarc qu’il a donné
(IL-s Oi‘drcs pour arrélei‘ Ic progrés dc la déscrlion, 8t qu’il
premix-a les nmsures convenablcs pour maintenir Pharmonie
cum: les d-eux gouvernemuns. ’

» S. M. inslruite dc l’occupalion dc Carosio, faitmar—
Cher dcs tronpcs vers ccs frouli-rres; 8C pour éler tout
motif (l’inquiétudc a‘u gouvcmement ligz'u‘ien, am: It: pré-
VienL dc ccs disponilions,

n L'c gouvcrn‘mncuL li‘gurien se (Nola-re rcrronrrois‘sant (1e
ceil‘c altunlion, 8i annoncc anssi do Ascmhlablns disposi-
tions , ri/in d’écm'tcr tout c-e gtzz'pourrait troublcr Id (1012728
eorreopondam-e.‘ ‘

y a quclques jours , pris .

.

  
    
 
   
 
 
  
   
    
   
   
   
 
 
  
   
 
   
  
    
    
   
 
  
   
  
 

n S. M. ernc aux com mandans miliraires Ies- ordrcs 16's
)3] us précié‘.~ dc )‘Cspcctel‘ le lerriloirc ligm‘icn.

)) Tum; Ins iumw , lvs enncmis dc S. BL lraversant librc’
mcnl 1x: tci‘i'ilcire ligui'icu , vicuuenl aanucr lcs frond-
ticrcs (1c ses éiats: lus troupes du i‘oi,*poursuivant l’eu~
nemi , uc peuvenl fairc un pas sur ce méme territoire saul
que les agens de la république an portent dcs‘plaintcs.

n Les oHiciers dc S. M. out donné 1a réparaliou demandéo
Mutes [es fois qu’un la trouvée juslc.

» MalgI-é les ordres domiés par’ ]L‘ gouVerncmcnt liga—
ricn , Ies ennemis du roi continuant lcurs hosiililés , S. NI.-
lui fit observer que ses emu-1111's n’auvient 1m 5e razulre [I
Carob-1'0 sans passer par le teI‘riéo/I'e ligu/‘ien ; qu’ils la lra<
Versoient dc méme libremcnt pour venir eiwahir le territoii'c
piémontais; que la républigue n8 pouvoit, en qualité de
neulre , souj/i'ir sui‘ sun terriloire les ennemis de S. M.,
.lui on, az’xusoient pour, l’ofl'enser , et encure‘moins lcur en
permettre le passage pour Venir“ [’attaquer; ct qu’clle devoil,
uu [es disperser eiie-méme , ou accordvr aux troupes du mi.
[6 mz’ime passage qu’elie donnoil ('z [curs emzemis.

» La république’liguricnne déclara qu’elic Ize consentiroit
jamais au passage des troupes du roi ,' 8C ccpeudzull les iu-
surgens se renforcerenl $1 Cal‘osio ; ils s’organisqrcnt; ils in—
tercépterent lea transports dc bled , de sol S: d’autrcs den.
rées, dcslinés pour le Piémout ', ils arrélerent has con--
ricxs publies , & méme 1e ligurien , almquvls ils amaze-
rent les paquets adressés au minislerc dc S. M. , 8: flu
ouvrirent ceux des ministres des puissauces les plus respec—
tables.

1» C95 hostilitfis coulinuelles dcs insurgeus furvnt accom»
pagnées par bicn d’autres dc la part dcs Ligui‘icns.

» Les oflicicl‘s du roi ne cesscrcnt d’insinucr qu’il étoit
du devoir de la république de disperser lcs iusurgcns;
mais ce fut Loujours en vain.

» 8a majeslé lie pouvant rcnoncer au droit dc rentrcr
an possessieu du ten‘iloirc qni lui avoit été violcmment
usurpé, aprés uvuir Iaissé ioul 1c tems {‘1 la républiquu
Iiguriumic pour fairs ccsscr cc désordre , d‘fit eufiu rev
prendre par 1:). force ce qui lui apparlcnoit. .

» Lorsqu’uuc puissance quclconque a un élat enclavé dams
celui (l’unc aulrc Puissance, e110. a le droit dc le rcprcndre'
it main armée , en pussant sur le Ieri‘itnire intermédiairc;
8t cc pa‘asage ne pent lui film refusé. Tel est le di‘oiL this
gens universellemeut x-cconnu.

» S. M. constante dans sa détermination (1e respectei' Io
terriloire ligurien, a douné Ics ordres les plus prC 15 :1 cat

e’gard ; 8: on n’appcrqoit pas la moindre contradiction cnue

 

 

   

ses déclarations a; la conduits de. ses génémux. . "

m... A)...“ m...- ”a“. n
44-,

 (2).

>- Ceztx-ci n’uti! pas Bitt'ltiti’i‘c‘ {writ gnr‘irn, mate
it; l‘ont it‘en‘ci‘m". ii‘i out iii-oin‘i‘ n’aivoir ti‘uutrc but qua
(i’uiicr l'vpi-cnitix: Cat-mid zippntsnznit an rot.

n La memo nteemité qni lcnr Lionna ic tiroit (tr panser
en arinca it (kit‘n'sin , irur (ionnit ansxi t‘ciui LiiU’JCttPCl' 1C5
hantcnrs qni to doininent R to dot‘entlent. t

u CU=NIltiitllt ie gonVL-rnement ligzn‘icn no se contenta
pas (it’itsciiaci‘ b'. M. (Mano Violation supposk‘c Lin (iroit dufi
gets, it lit mettre to séqucstrc sn-r tout ce qui appurte‘
noit an rui , chasm dn tcrrituit'e itgtil’itftl lcs snjcts tic
S. H. , OltiOtttttt l’zirrestation d.- quclqncs—uns do so: zigcus ,
soldats & otiiciers , 8: arriva jn qu’Si iucttre en étdt d’ar—
reatation son charge d’zifi‘2iii'cs it Genoa.

» S. M. n’ignoroit pas l’arrestution Lie (:0 charge d’ziii‘ziires,
Iorsqu: Ceitli do 1;). I‘;pt:i)it:itl~:t résidzint :31 Toxin, donunfla
les PiSTC ports pour partii‘. Rinis S. M. ainizntt micnx soul‘-
ii‘i]; qne coininetti‘e tine violation {in droit Cizrs'gcns , Lima
partir iibrcment cc charge Lt’attoiiw ligni‘icn, en l’invi—
tnnt: it surswir 2‘1 son depart; si sea instructiom~ 1c tui per—
mettmunt.

1i

‘3 t i'c

;; Mnlgi'c tout vein , S. M. soniiziitc constamment tat puix',‘

cite n’optn'gne aucl‘in tics moycns capablcs (ie in inaintenii' 7
8; site a i’cspuii' t‘undc (t’y rt"nse (li'-ti~rmiiicrmit facilcmcnl. i
liairc' un légrr sacrifice, pour (‘trc inaintcnus ireroca-
bilJiN'lll (inns dos p)‘upll("l<"$ r-‘uiiils. out toujours rcgaudéts
commie inccrtgines pour cux.

 

  

 

 

,(4

Uassem‘blée constituan‘tc‘rappclla en 1790 , .las principes |
.de la. législution (le l’ancien gouvcrnement sur les élomaines
Cligagés , 8L décréta , quc tous les contracts de cette espece ,
postérieurs 1‘1 l’ordonnauce do 1566, seroicnt sujets it rachats
yer‘pétucls. ~

L’assemblée legislative decréta égalcment dans le mois
fie sept‘embre 1792 ; que toutes les aliénalions de domaincs
8L (lroits domaniaux, faites depuis 1566 étoieut révoqués ,
8C que tons los detenteurs qui se croiroient dans 16 0215,
.de quelqu’exception , pourroient se pourvoir, daus lc déleii
de trois mois, dcvaut lcs ‘tribunaux d'e district.

D’aprés cetle dcrniere disposition, presque tons les ele-
lenteurs: se crurent dans le cas tle quelque’exception , l‘\’
1e directeur general de la liquidation , ne regut qu’cn—
viron 189 titres (lent plmieurs ne sout pas encore liquidés.

‘La convention nationale, le 2'!- aofit , assimila les en—
gagistes aux cré‘auciers (le la dette exigible 3 i1 fut dé—
crété qu’ils seroicnt remboiujsés comme en); en assignals
aprés leur liquidation. Le decrct (lit 10 I‘rimeiire suivant
omitenoit les memes dispositions £1 quclqncs exueptious
pres.

Les lribunaux '(le districts ne clevoient plus connoitre
des coutcstations relatives aux domaines engages ; l’attri-
bntion en étoit (lonnée 51 (less arbilres qni dovoiont pro-
}IOUC(:1‘ en presence {’1 snr l’avis du procurcur-syndic (in
district comme pour les communuux. 7

Tulle est en abregé la legislation qui a existé jusqu’z‘i
present sur les (lomziines engages. ' ' »-

Il est facile , a dit le rapporteur , (le sentir combien
elle presente (l’inconvéniens bk Lle (liflleultés dun»- l’exé—
cation 2 injustice/dens le rembotn‘sement , arbitraire (lane
Ies decisions snr lea contestations , sout les moindres vices
qui la caracterisent.

La commission des finances a done cru devoir presenter
1m nouVeau project (1e resolution sur cet objet. Villurs 1e
lit; en voici los principalos dispositions:

1°. Lcs aliénations des domaines de l’état faites on or-
données avant l’édit du 1°“ fcvrier 1566 , sans clause de
rctour ni réserve de raohat , dcmeureut coufirmées. Toutos
autres aliénutions qui contiendroient l’une on l’autre do 01:5
réserves , A quelque date qu’ellcs ptiiiserit remontcr, sont
8C dcmeurent définitivemcut revoquées.

2". Sent également revoquées, saut' les exceptions por—

tées en l’artiele suivant, loutes les aliénations (le do~
maines nationanx ordonnées postérieuremeut it l’édit du
1“r février 1566 , quzind meme la clause de' retour y
se'roit omise , 8; cellos d’échaugos non censommées ou qui
ont été consommées par l’uncieu gouverncment (lepuis le
1“ janvier 178: , uulrcs que les aliénations fuites en vertu
dos (lécrcts iles assemblf'os notionalos.
' 3". Les alienations faites 51 litre cle propiiiété incom—
mutalzles , pzu' contracts {l’inl‘éociation , lmux 5‘. onus on 5.
reutcs , dc terres Va'ines t5: vugucs, terreins en friclies,
eommunes , VELCEIHS, landcs,bruyeres , pz‘ltis ,palus, marais,
graviers , islcs & ilots clans les riviercs navigables , cre-
mens ,attérissemens on alluvious 8c tcrreins ayant servi aux
places , fossés , murs , ramparts 8t fortifications des villas ,
sont confirmées par la préscnte 8L demeurent irrévocables.

 

 

4". Les detenteUi-s (1e domaines nationaux compris sous
lcs articles 1 81 2 ci—dessus, qui oll'ru‘ont , dams les deux

)

mais de la publication (la la presents, pour tout «Mai,
de payer en nLnn‘i-r'aire 1c cinqnieme (lo lcur valenr ao~
tuclle , seront inaintenns clans lenr jouissuuce , declares tic
reeonuu‘s propriétaires incoininntables , ll. en tout assiinilés
aux acquereurs de douiaiues uationaux alit’wncs en Vcrlu
des (lécrc—ts dos ussemhlées neiliouales , Sic. Sic.

L’urgencc est (léclezrl‘e : plusieurs Incnxbros demandent
la parole 81 sent ontenilus.

Girac combat lc projet ,eomme iniusto , impolilique ,
propre 2‘1 (lépopulen‘isur le corps legicslutif BL apporter Lane
atteinte funeste an Liruit (lo ’pl't)pllt”i(’?.

Bertrauél (tlu Culvalelos ) uppnie les trois premiers
articles , nzais il combat 1e (luxurieme. Solon lui, les en—
gagislc‘s n’ont, depuis lit inert Llu ' Llernicr roi , pu 'louir
qne pour la rcpnbiiqno; elle est autorisée :‘1 rcvcncliquer
d’eux les fruits'de leurs propriélzes depuis lo 22 jam’ier
1793 : 01' , le einquiemo qu’on propose (l‘exigr‘r cl’eux
est loin d’equivaloir 2‘1 ces fruits: ee n’eslt (lone pus une
aliénalion dont it s’agit ici, c’ust uue vraic donation.

Cl‘OCllLIll 81 Bergier pioposcnl. divas ulnendcmuns.

Le conscil Ol‘tlultnc l:llll1)l'tf.‘.8ltlll (lo tousees diseours,

'les ren'vois £1 lat commission ch finances , t‘x ujourne la.

suite do 1:). discussion 51 domain

,Namx. Le eonseil (less anciens a reietté la resolution du
7 pruirial , relative aux toxutions dos rcccveurs—gL-uéraux
Ba de lcurs proposes.

BOm‘se ({u 5 masszdor.

Amsterdam. . . 5
Idem eou1‘.. . . . . .
Hamb.. . . .. .
Madrid. . . . . . . .
Rind. oiled" . . . . . 14- f.
Cadix..,......’.12f. 1

Montpellier. . . . . . .pair 8 j .
l t‘tenleprovis.. . . .18 l'. 50 c.
Tiers cons. . . . . . . 111 f. 25 0.
Bon 2/5... . ......2l‘.51 c.
. Bong/Ii..................
Bon 3;
Cad. efl'uct.......15f.1 . O1-lin.. ..106 £250.
Génes. . . . . . . . .96 f; , 9. . : Ling. d’arg. . .501150 c.
Livour.. .. . ..1c4l;,103;. ll’ortugaise. . . . . . . .mf.
Belle... ”3pm., 1 gper. Piastre... . . . .. .. .5 f. 3/1 C.
Geneve.. . . . . . .2 per. goj. Quadruple. . . . . .81 f. 25 0..
Lyon. . . . . . . . . . .pair 15j. Duca d’l‘Iolu .. ..11f.65c.
Murseille... . . . ..1)air.15]. Guinée. . . . . . . . . . . . .26 f.
Bordeaux... . . . . .,pair 15 j . Souverainfaé f. 75 c. :‘1 55 f.

Espi-itg, 1130 $1 435 f. — Eau—de-vie 22 deg. , 29021300 f.
—— Hnilc d’olive , ‘1 f 20 51 25 c. —- Cafe Martinique , 5 f. 10 c.
—- Idem St-l)omingue, 2 fr. 80 £1 85 c. —— Sucre d’Anvcrs,
2 f. 48 fit 60 c. -—- Sucre el’Orléaus , 2 f. 40 51550. —-—Savon do
Marseille, 1 fr. 6 :11 8 e. —-— Coton Llll Levant, 2 f. 25 23. 60 c.
-—— Coton (lea Isles , 3 f. 50 c. e. [1- f. 40 c. -—— Sel , ‘5 f.

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. . . . .

USCG/.300“ C3744

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01

Dr. I. I. Ronssusu. Extrait du Journal de Paris , des 11"". 251. 138,
2.513 , 255; , 2.6:) & 261 , de l’an G; broth. iii—23'“. de 75 pages (l’impres-
sion. Prix, 1 fr. :3 tléc & i ii. 8 déc. franc rle port. A. Paris, au bureau
du Journal de Paris , rue 1.1. Rousseau, n". 14; Desenue ) libraire,
maison Egalilé , n‘”. 1 8t 7.; 8; Maradan , rue .‘lu Cimetiere~Andiu~
ties—Arts ,‘ n". g. '

- Ces détails sur la vie prive‘é & l’intérieur de Rousseau, snnt (in plus
grand iutérét. Ils servant peut-étre plus $1 faire connoitre cot liomme ("(-
traordinaire, que tout ce qui a été publié )usqu’ici sur lui. lls out eté
réeauillis par le citoycn Coraircez , qui a été pendant long—terns sun umi;
& lls yortem le caractcre de la plus tranche impartialité.

A.Insugoxs.

 

 

 

1'

DE L’Immmnm Bu BUBLICISTE, mg dos Meineeux, 11°. 1.25..