xt7k9882p05x https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7k9882p05x/data/mets.xml  France  1800-03-19 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French Paris : De l'imprimerie de Meymat, rue des Moineaux, n°. 423  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Publiciste, Octidi 28 Ventôse, an VIII, [19 March 1800] text Le Publiciste, Octidi 28 Ventôse, an VIII, [19 March 1800] 1800 1800-03-19 2023 true xt7k9882p05x section xt7k9882p05x L16
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.LE.PUBLJCISTEp'5e

-, . " ' ”JOCTIDI 28 Ventose, an VIII.

 

 

 

Reduction considérable dans' les trou ms du Porn/val. ———Me.rures zronosfics en A’uel‘clerre )ozu‘ reme'dier z"; [a clisettc.
. , i b . . f . . ~ , , , .

. —— Pref/oral]; pour une erpédizion cozzlinguialc.—-}_)elalls our [:1 sztuuuon dc lisla—de—firance. ——‘Repos damn},
par [6 mfm‘sirc dc l'inle’rz'cui' aux 'autori'lc'x cmzsliluées da clépartement do [a Seine. —-.— Tableau do: caulionnemens

.i afourm'r par les awaue's, grqfliers G Izm'ssz'crs.

 
  
 

. r

 

 

. P O R T U G A L'

. De LIISZIOIHIGV, 16 Ig/Pa'vn'cr (50 pluridsc }.

’Plusienrs dispositions o'manées du conseil dzétat, qui or-
éoimcnt des diminutions considérablcs .dans les lronprs é
pied & chcval , f'croicnt croire que la cour a le (lesir 8K
l’assnrancc dc Ia puix. '
V Un corsaire frangnis a on l'audacc llcureusc de péne’lrrr
i1 l’enrrée du port do. cctle viHe, 8c do prondre deux biti-
mrns de commerce anglais préis 51 incure Ea Ia voile.

Jamais l’annéc n’a élé aussi pluvicusc Sc aussi orageusc ,
& dcpuis 4 mois le convoi du Bresil csL inulilemenl prél ii
parLir. V

A L L E E1 A G N E
D’Jllona, [c 6 mars , [15’ renlrjse ).

( Nous rccevons par la voie do Vienna l’ariicle suivant de
Constantizmifle , on dale‘ du 9.5 janvier. Nous somnus loin
3e lo garanlir, parce ([n’il est Lrbs—peu vraisemblnblc.

. Aprés la prise d’Ll’ Arich; he général on chef Kléhcr
n proimsé an grand Visir do trniI_e1‘,.& a dcmnndé pour Iui
& ios troupes frangaisos on ngple runs rciraile libro. Le

grand visir, dont la situation ost pru fovorable, y a con—'
* mull, & l'on s'occlipoxt, lors du‘départ du vaisseaux qui a-

opporté cetle nonvelle , 51‘ effuclucr le lraité pi .
De Refer, [e 8 mars ( I7 «ventdse ).
Le corps du géne’ral Scladen sc licnt lonjours tranquiiie ;5

Copeudanl, uuc preuve qu’il ne quillera pas si—lét nos envi- :
‘ runs , c’est que l’on vienl deconciurc (1e noitvoaux marchés

pour la fourniturc do six mois , en vivrcs*& ‘fourragos.
v Salon [05 Ieltros de V'Vesel on y attend , le mois'prochain‘,
le Iandgrave de Hesse-Gasser, gouvcrneur de ce’tte ville. C

Vprince y a un régimenl qu'il fora mamrurrer. ‘ ’

I n L A N D E. _
De Dublin, Ir: 5 Mars {:14 vouldsc.)

: Le chancelicrd'c l’écliiq'uicr n dénlandé‘ 'a In chambre, dos I

cmmnfincéLPOUI‘vla Jéponsedol’annéyi, 7,159,201 liv.—st.

 

. II no resle'au trés‘or que . . ‘. . . 500,000
. Rovcnu ordinaire : . .' . ._ _. . .. _2,5oo,ooo v

,u

 

 

Total. . . . ._ :57. L 2 800 060 - '
I 4 . . .. r y I _, u
I) propose d emprunler pour comblcr

lcdéficit. . . . . .I _, 7, . . . 4,500,000
V [fe‘s'nouvelles’taxes destinéés 3A payer '_ - i
is mtér‘éts de cét cmpw‘nt ,s'élcvcront a. $95,909.

j.
,.

ANGLETERBE.

De Londres , le 8 mars { 19 7,-ent6se ).

Le cmnilé charge’ (1e proposer dos mesnres pour reme’dier
ii In disellc actueile , :1 dcmandc‘ qu’on accorddt une prime
pour I’imporm‘tion dos grains 6< des farines tirées de la
Méciilerranéc & do In Baltiqne. Si lcs prix tomboient dams
‘l’intcrmlle au—dossous dc 90 scheHiugs 1!: quarter dc bled ,'
lé La'ésor pubyc licndroit compte de la diiférenco au spécufi
Ialonr. Nous d )imorons domain In substance du rapport 66'
lord {[mmhcrhuxiy ,. J'k le détail des diff‘érentes propositions
"failrs par la comiié. ‘ V ‘

’Lr pris do pnin n’étoit pas diminué it Londrcs 1e 7 mars
( 16 vcntésc); fl étoit loujours :31 16 pcnces 319. {Join do
quatre livres é: environ 54 sols ), V

' Lu fai'nillc rnyaip s’est inlerdit de faire usage de pain de
{rot-11011:. pendant tout 19‘ team do In rarelé yelle lni a subs:-
limé cchii de riz. " W " " “ .. '

Nous c'prouvons un grand plais'ir 2i pmiv‘oir donncr l’assu—
ran-cc que nous ailous rccevo'ir ‘des seco'urs en bled, d’une
mm‘u do"! cerlaz'nenzent noas ’n’aw‘ons pas'le droit de les
atrcndre. (’ 11]0fl£i.’lg-C'llr011ibl€ ). ' . \

C’est 51 Portsmouth que doivcnl so rcndre'lqs troupes dos-
Linécs £1 fairc partie defila nou‘velle' expédition. Le dépar—
tcmcnt (h: la marine g’occupe sans rclécho 21 pre’parer lcs
vaisseaux de transport. Quelqucs personncs Pensent qu’on
projetie une attaque contre {la Hollandc.

Le premier balaillon du premier régiment des gardes,
& Ye premier balaillon (111 second, formant en tout 2000
hommcs,; out regu l’ordre 'de so lenir préts £1 partir mordi
prochain. On nc sail s’ils sont'destinés pour I’Irlande, on
s’ils doivcnl se rendre sur 1: continent , pourconcourir an
rélablissement de la maisou do Bourbon; v

Les prépnralifs de ces doux expéditions‘ sonL fort avance's.“
L‘une doit étre com‘mande’c par sir Charles Ste-wax:y ,qui
rprobablement se rcndra dans la NIédi}_grranée ; liaulrc ,
diri‘gée par sir.C-h‘arlcs Grey; :1 Sims 'do'me‘unc destination
moins éloignéc. On a arrété des transportsvponr vingt millc
liommes. ‘ ' ‘ ; v
, L’Oracle, p’apier minisle'riei, apr'es avoir parle' dos pré-v
'paratifs 8c des dispositions mililaires des troupes frongaises
8c a'ulriohiennés’ stir-18 Rhin, ajoulc [es rc’flcxionssuimntes: '

‘i Avec les moyens imme'nsé's’ dorit’laficoali'tion peut dis—
pbse‘r, on po‘urroit’fairc do grandesipihosesimaio d’aprés
le's tvues étroiites 8c l’égoi’smo‘do la. co'nif gui dirige, on doit,” , i.

 
  
  
 
 
 
 
 
 
   
 
 
 
 
  
  
 
 
 
  
  
 
 
 
 
  
 
  
  
 
   
  
 
 

 

I ;‘ "g’gttcndro que'la‘cigmpagrl‘ci'sobwnera i cluelques nearest!2

  

 

  

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

(:2)

8c que par conséquenf clle sem‘ perdue pour'les intérét‘s de‘

la cause commune. ’ .

n Notre seule cspe’rancc, ii cet e'garél, sexfonde sur l’expé-
dition maritime, qui, sclon toutes les apparcnccs, aura lieii’
le printems Les causes qui ont fait écliouer les expeditions
précédentes n'auront aucune influence sur levsort (le celle-ci;
car on suivra unc marclie toute dill‘éreute. ll est probable
qnc ce chef uniquc , quc lcs roynlistcs demandcnt dcpuis si

[long—«toms, commandera cctte nouvclle expédition.
>_ )) Dépenclra-t—il de Bonaparte dc continucr 2'; déployer ce
memo caractere de mofl‘llration, & no pourrons—nous pas _le
l’orcer 51 y rcnonccr'.’ 11 est hors de doutc que si la coalition
se bornoit is diriger la guerre COHU‘Q 1u71 seul, au lieu 0.2" la
,l’rzire ii la France , il 5:: verroit bientét oblige é recourir 3:
lies moyens rigoureux pour so procurer dcs ressources en
l’lOn-IIKIIE‘S 8: en urgent; ~cc qui lé’rendroit odieux, 8c le per-
olroit comma tons ses préde’cesscurs. Malheurcusexuent, il
est bieu in cruindre quc lc dél‘aut do concert entre scs ennc—
mis, joint' 5 l’inlérét qne sa pcrsonne inspire, 8c qui paroit
Iiartnyé par toute la France, He soicnt pour lui 1m trcs-

: .
PlllSSi‘nlll fltlxlllflll‘c. 7!

Lcs rrnzettes des Elam—Unis, do no nivose, conticnnent-

U .
l’ornlsou luncbre dc VVaslnngton, ordonnée par la congrcs,

8c prononcéc on so préscncc‘par le général Lee. On ‘croit

(rue cette ornison funebre est do M. Monroe.
REPUBLIQUE BATAVE.
Dela Ifaj‘é‘, la n mars {2:2 ventdse}.

: Le géne’rul Treilhard coinrnantlera la caralcrie frangaiso
,& Balave dons, notre réprrlilique , & le général Macorsc , l'arv
tilleri-e de l’armce ,coanbiné'c Jés dcux républiqnes. -/ V ‘
‘ Le directo‘ire lmlave a des conferences tres-fréqucntes
avec le général Augcreau & le premier commissaire des troupes
liaiavcs, le ciLoycn Jo'ussensr 1’

. (fest lo ciloycn Visclicr (Inc. Is? direcloire vient d’envoyer
dans le Bralmnt lmlave 8c clans .le marquisat de Bergo-op-
Zoom , pour prendre possession du territoire ce'dé par la
répnblique frangaise 31 la répul_)lique balayc. '

On a remarqué quc , depuis dis. ans, la mortalilé n’avoit
pas été aussi grandc dans Le mois dc févricr 84 do mars ,
qu’elle l’a été cettc mmée, i

L’eniprunt forcé n’a pas encore été détcrminé parlc corps
législatif. Dcpuis six jours lc rapport du citoyenVerbeck est1
l’objet d’un comité secret. Il paroit que la premiere chambré
l'a 1‘é<‘,uith5 , au lieu de 4 pour cent 5 .il a été de plus décidé
on emprunt force de 7 pour cent des revenus non prévenant
de ces propiie'tés. La premiere de ces resolutions ayant paru
trop ouéreuse pour le liataves a,“ été rejettée par la secoude
clininlarc clans un comité general d’liicr.

D’apres une résolution de la premiere chambre , les ’5 pour
cont des proprie’tés porteront intérét de 5 pour cent par an;
mais il n’en sera payé aucun pour 105 7 pour cent dos
revenus. . ‘ ‘

REPUBLIQUE FRANQAISE.
D’Agen ,‘le 17 verztdse.

Marie-Denise Secondat-Monlesquirn , venvc do Godcfro‘)!’
Sceumlat , est niorte ici 7; le 8 (36 cc mois , 31 Virgo (lo 72 ans.
Elle étoit fille dc l’iinmortel Montvsquieu, annual elle avoit
souvcnt scrvi \de secrélairc. L’adminislration ccnlrale do
département do Lot 8: Garonue , l’adininistration' mimiy

t.»
(I

 

pale de la commune J’Agen, 8c lo so‘ciét‘é libre dj’a'gri—V

culture , dcs sciences , belles-lettres-«gr arts , étalilie clans ceue
commune, ont cru acquitter unc (lette publique , en en—
voyant une députation de leurs membres, pour assister it set
obseques.

De Nantes , le 9.1 veritése.

Le navire l’A-urore est arrivé le 17 ('1 Lorient , venant (lie
1’15le-dc—France. Il a rencontré le corsaire [c Furet , capi—
tninc Gontier, par lcs 16 dogrés do longitude & 45 do lati—
tude. ll n’avoit encore aucune prise»; tout l’équipage étoj;
Lien pox-taut, sanl‘ un homme qui, dans un combat avec
un lcttre dc marque anglaisc, avoit cu la cuisse percée d’une
belle. ' ’ 1»

Les nouvelles quc l’A'urore rapporte dc l’Isle-de—France
son't solisfaisanles. Cepcndant l’csprit (le parti 8c l’incer—
titude des événemens dc France jcttent quek u’agitation dans

cves contrées lointaines: ellcs auromnt Lesoin d’un sage régu-

' laleur. Quelque mésintclligence semble aussi se manifester

entre les habitans dc l'lsle—de-France 62 de la Reunion.
La connoissancc exaclc des heureux changcmens que nous
avons e'prouvés ici, y rassurcroit 8r y rapprochcroit tous les
espru‘s. ‘

De PARIS, le 9.7 velvtflse.

On remarque en general , depuis quelque tems, & on a
stir-tout observé dans la foule immense, que la dcrniere
revue aVoit altiré au Cliamp—de-Lll‘lars , plus cle satisfaction
& dc confiance parmi le pcuplc. L’ancicnue gaicté rcprend
méme un peu. La paix la: raincneroit tout-h-fait.

Le ministre dc l’intérlieur'a'donné ,. lo 25 de ce mois ,
un repas aux membrcs des nouvell‘cs autorilés du depar-
temcnt de la Seine. Le service rernplissoit la Iuagnilique-
galeric qui termine ses apparlcmens.
ce jour-ld ccs pores (le famillc , ccs négocians csliuiablgas ,
dont lcs noms apportionment {it Paris m particulicr, & les
vertus ii loutc la republiquc. I! a régué pendant lc repas
une sorte do gravité qui convenoit ii 1.3. circonslauce. Les
toasts sulvans y ont été portés : . .

Par la ministre: A la républz‘que 5’ (1 la paix. P‘uisse
la victoire’les confondre clans scs carrcsscs l '

Par 10 préfct do département de- la Seine : Aux braves
qui se remlent c'L Dijon. Puissc lc premier consul y signer la
puixl ' '

Par le prél‘et de police : A [a concorde darts l’inte’rieur.
Puisse les Fran’gais n’étre de’sormais qu’u}: people d’anris l

Par 10 citoycn Poncet , propriéiaire; A l’agricullznie:
Puissc-t—ellc , apres la Victoire , ofi‘rir 5 nos braves une'
retraite glorieuse & unc honorable recompense 1

Par lc citoyen DuPont ; flu confine/‘09. ‘Puissc-t-il pram
curcr l'aisance aux citoyens laborious; la gleire h l’lioinme-
dc genie ; la riclicsse in l’élat 1

Par lc citoyen Arnaud ; Aux beaux arts. Ils font aussi la-
gloire dc Iii nation ;, ils nous doivcnt des prodigcs. Puissent
les artistes rivaliser les mililaires l ’

Ce repas, il faut en c-onvenir , nc rrssenlfloit en ricn aux
orgies de 1793 & de i794; 8c le Pulili'l‘, ‘s’apporgoit cliaquev
jour davanlage quc le min'istre de l’iulérieur prcncl l’initi'a—-

' live de toot cc quiesl grand , noble ou seulcment coiwcnable.

—‘F'éiix Desportes , exi—résiclcu‘t ‘a Cclneve', remplacera
au 1er germinal ~19. citoyc‘n Campi, socrétaire—général (In.
ministers de l’inl'érieur, qui passeiii dv’nutrcs fonclions. V

—— Labblcssure' du general Murat n’aura houreuseiucnt'
nan-cum j'siuilblzéclieuse.‘ , ' 3 ' "

On a vu .i‘cpai‘oiue.

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Q1311 arréle’ clu profel dc police do Paris 7 on (late 0.1.1 1
£5 (le ‘66 1110is, fixc lbs arromlisscmen's dons lesq'ucls ‘lcs
éolnmissaires , do’nt nous :x‘vons donné 105 1101115, excrcei‘out

lcuis fonclimls'. ' ’. ‘
'— L’zistronome Lalande annoucc avcc complmsanc‘e 1m

dictionnnire dcs atl1éesifltlcslinéh prouver (fine los hommes
lcs plus céle‘br'cs' l'ont élc‘, Imus son's-vouloir lo paconre. Il
est cependz'mt conv‘enu lui—mémo qu’il el.o1t au moms clun—
gcreux de (:licrcher '21 répandre celle [Hale doclnuc. Que
'wi'eut-il donc' en y revenant sans cesse?

-—-Leblanc—Castillonvqui, dons leg) (leux assmnlaléesmlos
avoit sou‘lenu la oélébriLé (Inc lui avoien‘l acquisc
ses travaux 8C 50 annécs dc mngislralu‘ru a1 porlement
(l’Aix ,’ Vient de u‘iourir 51 Brignoles, égé (le 3! ans. .Il
S’éloit retiré 'dans cette ville , apr‘es IS mois de (115—
tcmiou. ‘ .

..—Le généml Brune voulanr. éonuer aux lialnlaus du
Croisic'uu léluoiguage dc satisfaclion pour ic 29er 8: le
patriotisxne qu’ils out momrés , a déclaré time la Ville Llu
Croisic( Loire—inféricure ) u’éLoiL plus 1101's In c011slllth1r):1.

__ Lev géuéral anglais Knox , clmrgé en France de
l’écllauge dos prisonnim‘s , voulut avoir lc porlmit (ll: [.30—
napal‘té, & on cliargaa le citoyen Bozo , pmnh'c , 11111 a
“fail aussi de Mirabean un portrait si vessemblaul’. Le gcnéral
Knox avoit quiLté Paris nvant que le portrait ue fut aclievé ,
on le lui'a adressé i1 Calais ;.&-il a éie’ frappé de la parf'a-ile-
'1‘1‘ssen1l1lance. . ~

—— Le géuéml Carloaux cét arrivé clc Nice 31 Final avec
48o mule: francs. cleslinés Eula sold: dc l’arméc d’llalie.

.— 011 écrit de liarcclonne qxi’il y est passé, lo 21 février,-
1m courie' ail-lam de Madrid E1 Venise, 8c dont on croit
‘que le conclave zittcndoit l’arrivée pour l’élection d’un pope.

nobles ,

  

anf LL): caniibnhémens '81 fournir par les grcimgrs;
(11111165 6’ lmz'ssz'ers. I

Huissicrs. Avo‘ués. Gl‘fime-FS.

W ‘# W

'I’riéunaux do premiere instance. .

I 800 f.

on il n’y a quc 3 juges . . . . . . 200 f. 630 1'.
0h '11 y a :1 juges . . . . . . 500 900 1209
011 '11 y 31.7. se- lions. . . . ,- . 41:0 1200 1630
011 '11 y a 5- sections. . . . . . . .1 500 1500 2000
Al’aris............._ 999 2000 5000
Triounaux d’npp-el.
01‘1“ n’y a qu’une section». . Q .. . Goo V 1800 21100 ;
'01} i1 y a '1, act‘liuni . . . . . . . . 100 2000 2800 '
0‘11 il y :1?— :cctious. . . . . . . . 800 1400 5200
Al’uris. . 1 . . . . '. . . . .‘ . . 15-30 11500 ‘6000
Tribunal rle cussatiom. . . ., . . . 10.00 3000 4000.
' Tribunmzx criminals.
......,,.....--. 500 990 moo
Al’aris. . .1. ....;.1 . . 500 1509 2000'
Tribtm'aux de commerce. '
250 1000
A Paris. . a ,. .'. . ‘. . . . . 1000 13006

'V A 11,11'2T #5.
Au rédacteur d'u Publibz’ste;
Paris, cegfi ventose 2111-8.

‘15-’aprc'sfl'intérét afi'ectueux‘ quc "'o-us avez témoigné 'dans votnc'
fciul‘le 2‘1 mon verlueux ami Dupom ((16 Nenmurs), au mornent
(lc son dz‘part ,. & 51 uue (‘poq‘ue ou plusieurs de ses ennemls ('rn‘uent
Encore puissans, je me hing (le' vous apprenrlrc qu’il est arnvé en
bonne sunté , own: 565 (leu'x fils , é New—York, 01'1' il a rerrou’vé 5011.
6901151: & (ct csfimnbl‘e'Bu‘ie‘au de Pusy. qui fut l’une des illustres

entouré de ccux q'u’il aime Te plus, Eabitcr mic Ilene? fréim'enfl
hbre; Néamnoius des.souve11irs péniblcs vicuuent Atroubler son
contentement. 11 so rap'pelle avec amertume l’état déplorable (if: il‘a
Lnssé 11119. palrie qu’il iilolfitre toujours. ‘

Bon Vieillard l quelle’ aura été la joie de ton am-c Sensible , lorsélue
m auras été informé du 48 brumazre & de ses suites heureuucs ;
lorsque m auras appris que la raison , l’humanité & la justice avoienc
repurus pen-mi nous aprés un si long abandon , 8t qne tes collegues
unustcmcnl proscrils , tan! do I’assemblée constituante que des deux
(onsc‘lls, rentrent chaque four daus one patrie qu’ils contribueront
b1entot 1‘1 cousoler (‘11 'a embellir !

Signé ,-'_F1}.L1x FAULCON; membre flu corps législatif.

V Au mé'me re’dacleur. -
On a inséré dons plnsieurs feuilles un article r7: Wo-Zfenbuttel,

qui pone que In duc de Brunswick régnnnl a-fa t l'aire dansl’église
catholique de 'W'olfenbunel Lle magnifiques-funéruillcs an ci-elevan‘t
maréchu] do Custries, qui avgit vaiucu l’onrle :lu duo 51-111 butaille
(le Cluster-Camp (en 1760 , le 16 octubre l. Tl y a , commie V0113
l’avcz (léjii fail observer , dams cet article une ‘Cri‘eur :15ch 3:11p01=
mute ; L’est 1e duo régnant lui—méme Ique M (le Gastrics repousga
51 ClesrerACamp. 11,65: clans sa 165‘ annoe; il .avoit alors 115:1ns, &
so nommoit pnnce Izérétlilaire (Ie Bram-Wick. Cela est cumin 115-
tous ceux qui ont fait en Allemugne lu guerre tle'scpt ans. L’accu’ell
Que ce prince a fait 51 M. (le Caslries pmulant sa Vic 8116:; houneurs
qu’il lui- rend aprés sa mort , sont aussi honorable; pour le vaincu
qua pour le vaimlucur. ’ ' ' '
Uu ancicn aide—de—camp d1: mare’cbal de Caslries.
P. S. M. de Cashies étoit né en févricr 1727.

MXNXS-TERE DE LA. MAnlriE;

Le commandant des armes 6’ l’ordonnaleur de [a marine,
au minislm de la marine, [e 21 ventése an 8.

Citoyen ministre . nous avons l’honneur de vous rendre compte‘
qu’un Vaissenu angluis dc 64, nommé le Répulse, avfait cote , le
18- de (‘6 mois , £1 l’eutréc (lo la boie do Douarnez , aprés avoir
touché sur une niche que l’on croit [1er le grand Stevenevq.

L’équipagc ; composé (l’envia‘on 1100 hommes , a été presqu‘enrimea
ment saux'é St GOdeult‘i‘l 'Pomecmix & -‘ u'diei‘ne , oil 11 est provisoi~
remeut en dépot; (an attendant sultanslution 21 Quimycr. 4

L’ordounalcur so propose , s’il n’arrivp point prom lemeut (l9 par—
. lementaire $1 Morlaix , do him équiper un transport, qui se rendm
T‘z‘i Bénantl, pour y prenrlrn l’équipugc Ydelne 1,111 smufl,‘ 6911: lch_n~
duire en Anglctcne, d’ou il nous rapporlera un pilfcil‘ uombre de'
ma'rins franguis.

_ Par ce nmycu simple & célebre , 'no’us nou‘s (lébarrasserons dc ces;
prisonniers aux muindre-s frai-spossiblcs, & nous muons conlribué
a rendie plus prumplemcnt 11 la liberté 400 de 1103 compatriot“.

‘ L’ordonnzteur a ‘euvoyé sur les lieux uu i-ngérimii—construcleur‘
8: un officier (les momemcns , aveé tou’s les atlimils nécessaircs pour-
reconno‘nre l’élut du vaisseau & sauver d’aborzl has objets d’un
enleve’mentifacilc , dans le as 0111 'le corps nc pmn'ruit élre relcvé
de la cine. Dans Ce dernier cas , nous ferons nut ce,qui dépcndr-a-

‘ ale nous pour (11135.1 11:: Salt rien (li-smxit (le ses dcbris.
Szgnés, NAMC m: TERRASSDN.

T R 1 1; u N A '1'.
Séance dz: 27 961116-36.
On lit unc lelh'e du ciloyen Noél, mombrc (lu Iribunat‘,
qui, appelé pm- le gouvemement‘ aux Fonclions- dc com-
missaire dc police 51 Lynn ,, nnnoucc qu’il a acceplé cc:-

'fonctions , 8( domie 5a démission comma tribun. '
Il sera fail; mention dc cett‘e lieurc au pro'cés—vci‘hal, 8':

'il en sera don‘né connoissancc an sénal conservateur, '

On repreucl 1:1 discussion sur 16f rac'ual. dos reutéa:

foncieres. - .- "* >

Leroi d'c'fend-le projet, qu’il ne voit entanhé d‘e 'ri'en qui ‘
puisse rapp‘elcr la féodalité ni en fa'irc craindre-le ietour.

Chabot (de l’Allier) so prononée forlemcnt aussi coutre‘
l‘e régimc si justemeut exécré de la féoclalité; mais (11131112
31 toules lés ventes ’dont in condition a été uuc pres’tati‘on de'
fondswil voit que le vacliat dcvmit on ‘é'lre ordon‘né; le {cs—r
1)ch pour le droit dc propriélé l'cxigiz; 5: , sous (:6 Point ,,
le projct dc résolutionlui 'pnroit incoruplet. 4

 

Viclimes ’dc lu double injustice de;,peuplcs 8t dos This.

11 aunomc dans 36 191.110 combicn -il;-est gousfaitvile pouvoir, ._

Légicrj,a (Lui‘lamyarolc appa’rtign‘t ,y la céde {game (Loo lo;

 

 

  

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

(4)

fie-mp3 pressc, 181 que son 813130.115 11 931 ,11I1it—i1, (pic'Ic'de’ve-
'Ioppement du rapport do Ia commission.
Le rapporteur est a la tribune.

ChazaI demande a parlor centre Ie projel- , 11111-215 de Iégers

déhals, Ia paroIc Iui est accordéc. IIvoiI; 2111531 dans le projetv.

1m retour vers Ia {'éodaIité': n’ exisez pas (Ics propriétaires ,
Hit-ii, qu "iIs profluiscnt lcurs titres primordiaux aux reutes
dont ii 3 ’agit; & caries iIs scroicnt bien emban asses , car
111 pIupart de ces renIes se percevoieut sans titres. Ce qu ’iI

y ama ('Ie commode, c 'est 1111 ’on pou‘rra soulcnir que toules‘

.m's rentcs avoient pour cause uneconcessiou (.e 10.1.15. Lcs
i-itres (1e quelques propriéIairc-s (111i out CI 13' IJr11I és , en Iicn-
drout Iicu 51 tons ceux (111i 11’ en avoient pas
Toutcs Ics fois qu ’iI s est agi jusqu’ici dc sacrifices dcs
. créances aux dottes,'ou des deIIe‘s aux créanccs, Ia Iibé—
"ation I’a toujours 'emporté: ici c’est I’obli 'ation qui I’em—
forte. Pour quclques créanccs re'cIIcs , on va crécr unc
multitude de dettes illusoircs.
1 Quand Ies Francs euran fait Ia conquéte (Ie Ia Gaulc ,
iIs déclarereut quo toutes Ics tcrres Icui' apparlcnoient' , mais
dos mains escluves cullivent n1aI5bienIot Ies conque'rans

cédercnt, a de 'certaincs conuitions , une partic des terres1

ia Ieurs serfs.
Admcttcz Ie droit dc conqucte, udmettez qae pour former
un titre , iI sulfit de deux Iémoins & (1’ un registre bri'iIé,

I

je ne de’scsperc pas de me Irouver bienlot serf, corpsIk'

bic'is.
"'Lopinant aioute qu’on pre'scnle ce projct comme une
ressource pour In 11aix,' Gala-1111111 seru faite avant quc cello

[‘ssourcc 11c soit recouvréc; s'iI faut conquérir Ia paix 1'1 .

Vienne , dans trois mois, ce' héros (111i :1 toujours été v'ain-
qucur, aura vaiucu &s‘er‘a' .1 Vienna.

. Fabre combat d'abord'” 1 opinion de ('11azaI,su1'I'or1'ginc de
la féodaIiIé; iI dit qu éIIe eSt cmpmnléedu comIe dc Bou-
lainviII' xers , qu 'iI a (519' victorieusement rcfulé par 10 savant
Dubos & IiIIustrc Montesquieu.

Fabre rappeIIe ensuite toutcs Ies Ioix rmd'uos ou prOposécs
sur'Ies rentes , dont iIé'agit,1po‘ur 'montrcr (1118 ces' rentcs (111i
n'out rieu dc commun avec 'Ia féodaIité 'ont Ioujours ete'
regardc'cs commc demn’t éIrc rachelée’s.

Son opinion a causé ququu'impaIieucc 51 divers membrcs
qui Iui out crié pIusieurs fois' qu 'iI ne traitoit pas Ia
question.

Fabre a fini son disconrs apr'cs avoir avcrli scs interrup—
{ems que pIus iIs I’intcwompm'oicnt, pIusiI sora I011".

Ben1am1u~( urn-.Iaut (Io-Clare (1111: s'iI vovoit dans It's dis—y

positions Ie but do 1eta'nIi1 Ies rcnios purciuent fonciercs ,
I'iI v'otcroit avcc empmssement 011 5a {nieur : ma’is iI pense
' qne Ic pro1ot me upon: quchuos i1111zslics's (11': en en com-

melt-ant dc pIus grandes. II no 1111111] on aucune considé—

ration 11': sort dcs tiers acquénieuis ' iI inhoduit un genre do

prcuve inutiic (Sc dungereux; enfin , iI 1115111 re p.15 1né111e
aux propriétaires (111 ii vcut fa1 oriser Ia pr'opi'iété (111 ’iI paroit
_. . leui' rendre.

L'oratcur réfut'e ensuite Ies OIJ1CCIiOnS fziitcs on favour
du projet, 8c exprime son- vncu pour” (111' 1111 pro1'et de Ioi
gIair, precis 8c 1usle rende iii-1x véritanc propriélaires dc
lento; foucieres leurs Ic'gitimcs propriciés.

1..
1

1 Duchesne réponii 1'1 toutes Ies objections. II s’atta'che I I
prouver (Ill’CII es sout d’autant moins fondées ,quc I'on n'a
combattu que des diflicultés (111i no sont pas dons Ic p1 011:1 I
1‘3: que Ies orateurs se sout créécs eux—mcmes. 1

.011 .va aux voix : 'Ic projct est 1'c1eIe' :11 Ia ma1orité dc '
59 voix centre 29. I

”Co 111's L 13513.1.‘111-2111. -..

Sconce du 9.7.12entose.

A midi . Ie corps 1113115121111“ 16 I'orm'é en comiIé géfiéial
pom slatucr 3111' ses (Iépenscs' I‘IIQIIH‘LH‘PIL.

A 11110 Imam & dcmiu dcs 01'11Icu1s {ILLIrib11nat& du gou- ‘
vorncniwt sont introdoiIs. U11 dos oraIeu'rs 'du Iribunat pm- I
pose I’adop .1011 du .'1>ro§ct dc Ioi 1111i s‘upp1ime Ics prép‘osés
aux rechIes & Ieur subslitue (Ins recoveurs particnliers.

011 Va aux voix. S111 262 vota11s_,254‘sont pour Ic projct
(Sc I1uit cont1e; e11 conséqucnce Ie 111'o1et est adoplé.

L’ ordro (In 1our appeIIc In discussion sur la projet do Ioi
reIatiI .'1 I’organisation judicidiro

leiczucr rc'smne Ia discussion .'1 InqueIIc cc p1010t donue
111.111 dangle tribunal: i1 1011111110 en exprimant Ie vocu (1' adop-
tion (In cc p1'1111ct dc Ioi.

Emory , conseiII Icr d’é‘Iat , convient qué Ie projet prescnbfi

. (Ics 1111p11'fcctions : aussi , dit- iI, Iors11uc Ic gouvcmemcnt
,vous Ie proposa, 1e vous avortis cn1son nom (1110 ce p1'o1et
u ’c'toiI pnsIc111ci‘,1Ieur mais Ic 11mins mauvais (111 on p.11 pré-
scnIer acIucIIe1uenl.. Le moment (Ics grandcs améIioraIions
judiciuircs scra celui du pcrfocIiouncmcnl; dc Ia Ic'gisIaIion;
Ie gouvcrnomcut s'cn occupc ,»& s'cin-prcssera de vous sou-
meure son travail anssi-Iét’ qu’iI sera achevé

. 011.1111 aux voix': 5111'27'5 votans, 1252 sent pour Ie projet,
& [11 contra; on conséqucnco Ie 11m1et esI adoplé.

.Un me ssagc des cousuIs dc I.111'tipuI1Iic1ue nunonce qxz’iIs _
rcIircnt Ie pro1et dc Ioi présenté Ie I'8,~'1('I.'15ivon1ent 21111111

' I'entes Ion icres 81 2'1 I’a. icnation Ge ceIIc-s qui sont duesix

. Ia repuinque. '

Une IcItrc du sccrcIairc 'I’d’é at annoucc que demain (I08

‘consciIIcrs d’étal sc rcndront dans la scin (.Iu corps Iogis—

: Iatif, :pour y donncr conununicai ion (1’ un acle (Id premier

: consul.

' Faure, oratcur du t1'iI111nat‘,ré3ume Ia discussi0n (111i '11
cu Iieu sur Ic pro1et dc Ioi (111i allribue aux commissailes
dc police Ics fonctions (In minist'ere epublic pres Ics hibunaux 1

1110 11oIicc municipa-IWe 8: en propose I’adoption.

On va aux voix. Sur 9.51 votans, 249 sont pour Ie"
p1'o1ct, 8c :2 contra : en conséquenee, Ie pro1ct est ad 1111!: i

1

501mm du 27 vcnlb'se.

Route provis. , 12 ['1' 58 c. -— Tiers consoI. , 21 (fr. 15 c.
——Bons-’. , 1E1. 29c.-—-Bonsd' ar'réiage, 89 fr. 75 c.—Bous
pour I’ an 8, 77 fr. 50 c. —— Syndicat, 69 ['r. 50 c.

 

u...

L‘ Errliss dc Samf— —Szjfride, trad. (It: I' 111ng .is, [111' L.- F. Bertin ."
scumzie edition»: 5 vol. 11111.8 fig. Prix-, :"1 I1. 75 c0111.. 81-5 I'r1.
franc (Ie port. AParis, chez Muradan, Iibruire , ruu Pavée Saint-
Amhé- (Ies Arcs , n‘ . 16.

 

Le Cfievalier Noir , nouveIIe du huiiieme simIe, bar M H C.
A Paris. chez Tavemicr , Iibraire , rue du Bucq , 14° .' 9.11 Prix.’
1 Iran. 50 centimes , 8c :1. francs par la paste. ,

 

1'.:

. De I'Imprimerie‘de M1¥MAT , rue ties Moineaux. 11°. 42:1.'

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