xt7qnk364j04 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7qnk364j04/data/mets.xml  France  1797-10-09 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French Paris : De l'imprimerie du Monte-de-Piété, rue Thérese  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Narrateur Universel, (No. 18) 9 October 1797 text Le Narrateur Universel, (No. 18) 9 October 1797 1797 1797-10-09 2023 true xt7qnk364j04 section xt7qnk364j04   

    

 

 

Octidi 18 Vezldémiaire, an VI.

fl

«LE NARRATEUR UNIV

(Lundi g Octobrc 174.7“).

Les Abonnemens doivent étre adresse’s , francs de port , au dz'rccteur
‘du JVARRATEUR UNIVERSEL , rue dcs Momcaux , n’. 423 , butts
dcs Moulins , maison dc la Reunion. Le pI‘IX est dc 12 11V. pour from

'5

"Ratliui' du comte (la Meezfeldt d (filing, auec ([3 nozwelles iizvs‘trzzctions de l’empereur. —- Find/'01: (17.:
.ldz‘ifm'lz/nmt d’A/‘Lg‘ldéi'lt -——- Pro/'36 d’enum’zlsomnmt du .Murulur et du I‘erou par la cub/net
. Extiiait £5,qu [care de lord .Malmesluuy sur les Inga-muons dc paw enrtre

  

‘ fission sur les transactions elztre particulmrs.

mois, 23 liv. pour six mois , et 45 liv. pour douze.

Z'umwrmre
bl'ilflllllill'lée. —~
[at 101171136 611 Z’leglftwv‘e. —— Dis-

 

 

A U T R I C H E.
, Dc Vienna, 1e 22 septembre.

Il est certain quc M. 10 comic dc Cobenlzel est» peril
d’-ici~ lainuit demicre , & qu'il a pris la romte cl’Ud'me.
M. le généml comt) (ls Mccrllzlclt (loit l’avoir dcvance la
Veillcc, 011 la snppnw pgftpuf (10 la l‘éponqe dc S. M.

i’enlpei'cul‘ a l’uétimqlum propose par le (lirecloire. Ou,

emit qua: M. ls comic d; (lubcm'zwl aliendra 21. Gram lei
invelles qui lui parvicndreut cl’Udine , cit les négo-
teli’rs se irouvcnl tmijours ré-unis.

BM 25. —— Lc ce'urier qui avoit élé expédié i Paris ,
I'lle x‘ctour ici 3 mais il n’a point rapporlé cle répome
faisame au xujct do Mantaue. II paroit d’un aque
‘que lo (lirectoire frangais ue veut plus :56 tenir aux
minaircs signés £1 Léobcn, 8: (11131 a charge Enema—
9 (la propcser de nuuvelles conditions. Comma notre
> r est résulue de me ncgliger aucun moycu dc parvenir
{June paix couvenable , elle a envoyé itéralivemcnt M. 10
«mite dc Meei'feldt 51 Udine avec (la nouvelles instructions.
’ i A N G L E T E R R E

" De Londres, le 3 octobre.

mai< il n’y a cu ici une plus grande diselte de nou-
j‘Véflés. Nolre ministere n’a jusqu’a‘i present jagé é. propos
flan publier sur les negociatious. Les bruits qni s’é-
"it repaudus du départ d’un nouveau plénipotentiaire
I‘llille , ne sc soul; point confirmés. Si méme on songe
dire quclque neuvelle teniaiive pour la paix, as He
is. ‘au moins qu’aprés avoir’jugé l’impression que pro—
ra Ie manifeste qu’on prépare sur 195 causes qui out
we'né la rupture.
c-Lle picce paroit éh‘e acltevée. 11 y a en 16 2 de ce
p13" chez le lord Grenville une lougue conference, dams
' n'elle clle a élé arrétée définilivement.
Lest arrive hier ici de'Douvres un courier frangais,
mfimé Declue , apportant une leure de Treilhard 8:
Biggfier, adressée :21 lord Malmesbury. On suppose qua
'fi'e’ . a. réponse é um: autre lcltre que M. Vick avoit
“fling

   
 
 
 
  
  

 
  

 
  
  
  
     
 
 
     
   

 

é dc porter en France depuis lc'rcrou-r dc notrc

    

32

‘—

{ legalion. On n’a pas comm qucl (:l'oit 1e confenu de cells

3 premisl'e chlre (lu lord Malmesbury. 011a su Sculemcut

- qu’elle avail-(Ste l‘objct d’une sériouse discussion au censeil.
Bills lcs ministrcs scmblaul craimlre dc faire naitre dc
ncuvvllaas espérances dc paix, avoieut pris 50in de de—
claret qu’ils n’attendoient point de Paris de réponse fa.
Vul‘al;‘-‘:. -

i: w; an‘a‘Lé que la parlcment rcprcnara ses sea-[mes lo
2 novembre.

Lc roi 8: ses minisires paroissent occupés (lo grands
projels pour la continuation de 121 gucrre maritime. Dans
un séjour que le roi a fail. £1 Loudl‘es; i1 y at ca grand
lever; les ambassadcurs dc Turquie , de Sardaignc , do
Portugal 8; de Naples , y out assisté : on y a vu, en plus
grand ixombre que jamais , deg ofliciers de la marine royalc.

Le duc d’Yorck avoit eu avzmt um: audience parli-
culiel'e; 8;: on a lieu (la: croire quc c’cst dams cc
(liencé qu’a 611: arrété le costume avec lequel cc
a para ensuite A. la rcceplion dc l'onlre du Buin.
d’arxncs avnit Pour support , du cfilé gaucl
angl/ais feulant aux pieds le Pavilion espagnol ; Sc du (:Mé
droit , un lion déchirant ce méme pavillon avcc scs dents
6L ses grilles. La devise éloit : Fait/mml u'orl's; (fizi cl aw.
vres. Ce n’est pas seulemcnt 1e pavillon espagnol quc 15A!!—
gleterre “jut melh‘e (:11 pieces ‘, ce sunt lesrposscssions es-
pagneles dc l’Aucien 8c du Nouvcau~Monde. Les espé-
rances (16 mile puissance avidc dé‘mrcuL déjé lu Mcxique
8L le Pérou: on parle dc mvHre £1 execution le plan
d’envahissemenl ele ces belles parties (In Nouvcau—Moude ,
présenté, il y :1. ch}: 3:. douze ans, au cabinet do, Saint—
James. -

ttc au—
prince
Sa colte
ic , un malelot

REPUBLIQUE FRANQAISE.

D‘s Paris, [a 1‘7 vendénziaire.
Nous regrettous de me ponvoir imprimcr en
lettre quc nous avous aunoncée hier , (in 10rd Jflx/nws-
£71eg (in lord "*7 oubliée 1‘." Lille. L’aulcur dc cc pam—
phlet, tres-piquant n’a pas jugé A propos de so nom-
me-r , mans 11 m pew. vltc, qua dun lumpy; an}: E my

enlicr [a

 

  

   

 

 

”up (l’esprit, joint 'Ime grandc con'noissance de nos
secrets iliplomatiqueé , (I‘e‘ la'lpolit'iq‘ac angléiisc , (lus hom-
mos qui la dirigent, & (10 la. situation actucllc do 06
pays. C’est tut cadre heureux duus luqucl il a litit cntror
tons lcs reproclies (pic 10 directoirc cxécutif uu‘res'se an
oabinei (lC'VSainL-Imnés ,‘ sur la nmrche su'ivic clans les
négociations t sur l’iuconvenance 'des propositions pré-
sentées purjc 101d Mxlmcsbury.

Nous en éxtrairons , sur-tuut, la partie relative :1 cc
dcrnier obiet, parce qn’clle indlquc lcs canscs qui ont
amcné In rupture (les négociatiuns de Lille.

« J'c quilts la France , milord , est—i1 dit (lans cetrc let—
tre; 5L un dc mes premiers bcsoins , avant d’uvoir rcudn
compte an roi mon maitre SC au maitrc de mon roi ,' do
llhonorable mission que je viens dc remplir z‘t Lille, est
clc déposer dzlns votre sein Line fouls dc détziils (lui ne
peuveut litire purtie (l’uu compte ollicicl. Canine-mt vous
parlor de mes deux dernieres négociations , sans vuus cu—
tretenir de ma gloire '3 Ce seroit 1:1 do l’orguuil aux ycux
cle l’euvie; ce ne sera qu’un aveu simple: aux yenx do
l’amitié. 11 est bien vrui quc lo résultat de la néguciution
n’cst pas tr‘es—scnsible pour le vulgaire ;- Illill‘a‘ vous qni
savcz qne anonne fut Plus grand. par scs retraitcs qnc
par scs. Yietoires, 8:, lo temporiscur Fubius. parcc qu’il nc
fit pas , que tzmt d’ill-ustres onpitaines puree qu’ils out 111i: ,
yous no me iugercz pas comma lo vulgairc.

n Vous vuus rnppcllez mon premier voyage 21 Paris :
51. Gotta époqne , on no so damn gucrcs la puinc de pron-
ver it 111 nation anglaise qn’on vouloit sérieusrmcnt lit

aix. Eu (lornier lieu , on l’a montré un pan Plus, sans
£1 vouloir (lavanlagc. A l’iule & z‘z. l’autre epoque , i1 im—
portoit Pour-tam; an gouvernement niiglais qu‘on crfit en
Anglcxerrc it scs intentions pzicifiquas. Ainsi , avoir Pair
(1:: driver lit puix & dc tlétcstcr lu gut-rm; en la soulmi—
taut sinceremcnt, tcl étoit la probténm qne M. Pitt uroit
it résoutlre aux ycux do l’Angletc-rrc. .Ie fus clioisi pour
on fucilitcr la solution 3).

Iui l’on retrace l’liistoire d'esélcux négobiations (In lord
Malmcshury, dos lentetu's (111i les cntrav‘erent, SI tlcs mille
obstacles scmi‘s pour écarl'cr tontc espcrc de conclusion.

(L Vons voycz, ajoute—t—il , si on a jamais ponssé plus
loin If’art sublime (le no rien fairs !

» AP‘EéS res premiers dé‘lais d’nsuge , aprés m’étre bien
trainé é: Lille , comma jc l’avois (iv-jet fait 2‘1 Paris, sur'
les préliminuircs , sur les consid‘rmzs, enlin snr tout ce
qui omit avant quelque chose , jo mu (louitlai i1 présentcr
aux nogociateurs franqais un projct do truité d’nnc con-—
position rare :_ vous ZtllCZ 1t) jugcr car je vent 110n—
sculcmcnt vous lc (lire, mais méme Vous Ia paindre.

1) Ct: projct conlcno-it d’ubord lus glorienx tiircs dc
sérénissimc & de frog—puissant. prince Georges Ill, par
la grace dc Dion , ( comma cliaunn suit) roi tlt‘ la Grande-
Bruiagnu, tie France & d‘lrlzmde , Stcx, 8: do plus ,
arcln—trésorier du saint—empire. ronmin. ll rappelloit en—
suitc & ratiliuit, en [ant qua-3dr: bosoin , les dix Haiti-s
do pxix, dcpnis celui do Nllllcgttfl, on 1675-, iusqu‘ét CL’llli'
do Versailles rn 1783; t‘y: ziyrés avoir i’lfllJll cn priuuipc
lo
't'gmitv , il, étoit (lit 2 ( it: conic littr’rzlemcnt lo projct )

u 1". Les d‘cux parties sont cmivcnucs (l’excuptcir (In.
J). grinuipc (14:5 restitutions réciprogncs. . i

1.

Wm; mama Q11. tonic r riéte 15.1%, B“
.l. _ B 02.

V

 

l

 

old/£65 (Illfie‘bt'llllvlltr pour scrvir Llc btisu an tiouvuut"

 

(70)", , ’.

» 2‘. S. M. B. s’cngage A conclure un traité dc Pal!" fr
n définitil‘ avec S. 181. oath. sur la pied (lu status ant. 't-I'

» [ml/{HM , avuc l’exccption dc . . . . . . ' V,
. . t l
_ - , ’ . - . , g
» qui rcstera en pleinc propriété it S. M. B. Villa
)) 3”. S. M. B, 's’engage parcillument z‘t conclnre un trail; 9t--' j
3) do paix «lrfinitif uvcc 1a rép. bat. sur le pied du .5141“, saw
» ante [Nil/Mill. , avec l’exceptiun (1:3,. . ‘ '
, . l l _ 852M
» qui restcra en toule propriété £1 S. M. 15., 8c (12.. . a‘véj

’ groin

n qui rcstera cétlé 2‘1 S. M. B. on écliaIme-de. . . . . . . all“
Y ’ a 'loic

-» V7033» enlrovoycz Lléié‘l , milnrd', clans cm; ln‘nrrnsx-i
litctlll‘cS , LlOtll l’cspnce n’indirlnuit pus (lc médioqrcs‘ NHL:
"‘ngns , nu 'moyrn fécontl b’C presque llH"])tll5"tl)lC tlef
Mv; our dcnx moyenssc présentoinnt film‘s tttl\' né-
goriatenrs frang‘uis lc premiur, (lc llt’lflllntlt'l' (Inc m‘
l.LL‘lt|‘i(.‘:t l‘ussunt rnniplins , 3‘; tlr (lispnter unsuiie lC lcr~
rein Pictl it pied; lo sucuntl .(l’ommscr un contra—plum
{out on lucunes ithSSl , E: qu’on cfit pu i-(rtluirc :1 cc srul
an tit-l4: : ‘ " ‘

a Les parties contractaules sont convennes dc pixiulrex
)) pour lurr tln truité dolinitif 1c slatus ante bcllumfll
l’cxccption do. . . . ..

    
 
 

))

 
  

i) qui scra eédé en toute propriété 51 la répnbliqne l'i'an-
guise ».

a ll Font convenir , milord , que ce tlvrnicr mow-n mil '
été plaisunt, Si qu’unc n/‘gociution (ls lacmws conlrr la- ‘ ' ,3
Clinics , dc panicr blanc contra pnpicr lilanc, pi'rauntoit une
;>.t;‘tit‘tilzliité loute nonvelle (lllll'i l’liidoirv (liplnnmiiquc.
Qui ponrrnit (lire combicn do [ems cos lncunrzs :nn‘oivnt
p11 raster on opposition (”x . pour azinsi (lire, rn prt‘scncu
l’unc do l’autrc? Les nzl‘gutfiatcnr: 'l'rzmgtuis‘ m’cusscnt (lit:
« l mnplisscz vus lacuncs,» , jc n’unrois pas manqué dc
répondre : « Remplisstz aupn'ravrmt lcs Von-cs ». _, Hun, V
c’est ;\ vons it no nmcncer. :— Non, (2e u’cst pas :‘1 main
Et qni pouvoit prononccr darts ce contlit'? Aussi lee l'r I‘-
gais , écurtant cutte’ CSPL‘CC (le répnnso rét‘riminatoirv, '«t’un
tinrcnt an premier moycn , colni dc me (lumanzler qiullt
c'toicntflccs exceptions (1m: l’Anglcterre prétcndoit so ré- _
server ? j '

n Arlmirez ici , mil’01‘tl, quelle fut ma réponse. La ques-
Vtion me paroissoit Mute-simply, 8t nous (‘toit nifmcfi
quclqtnas c'gurds favoreihlc. Ccfwnrlanli je {is Valoir ma com-
plaiMnt‘c. Cc u’émit'lms, leur (lisje , mic pirce (:flk‘l't’lle
(Luv. illlois préficntcr; c’éloit 11m: communication mnfi-
dmliclle : je prini mimic qn’on la rugurtléil, comma wr-
/;.:zlu , qnoiqn’rlle {Tit pzt>'fuitcxiinlit {‘critn 3 mais jc prt-nois
stir mui 1:25 dangers (l‘unc tolls communication, pour ”
dunner un’ ‘témoignngs solumaicl LL: mun (ltfs‘ll‘ d’arct‘lt‘rcr
1.". pmx. Enlin, l“ ll’lt.‘ riévcitlai 51 1"."pt‘lltll‘tl E; 5t rrmplir
mot; lufunws aver. l’zii!‘ ilc lit plus: grands morléraiion, 5i
presqna do HU‘j‘ifith. {ffingltgtcrre,_',‘ “A. .1131, 1
“'- bruit dc scs Vicmn'es; bi 111111 111.1,01Lg11ucs1110.114“, iii]. elli.

. epi‘ion ole

 

 

 

 

 

   
   
  

11 Mail;
51.111,

  

     

Ll 11111311

 

   

 
  
   

. > > _ ., 1 ' _ , .1 ‘17,, {3, w ,_‘.‘. .. J,
$111111“: 'abal‘tdmmél. dos allies £1 1111‘, PM dos [111111, 31111911, “lit
{9 ‘lev .- ‘ajmfl g-zrcmi l’iul'cgiilo (lo lulu‘s pegsjossif‘my.’ 1. 1&1: (.0111; 1L—
“ llc- iP‘l‘IblitlilzG, “i ”Oriwuniu élLl-(lzfilufa‘ 111211911” 1;. 1 111113 (1111111

1 - ‘ . . ....1:1"x>.‘ ' _
Inn 1‘) ~1'u' 1mm uu-dulzms. 171: Linnaeus , 115,.1..':1111 thluliilf‘nll
[C 10:: ~(li‘ieurfi, no pouvoil duploycr SiL force, CL .041. lld..ltl€ —
11111111 11112111 jc hamsois lc L011, para: 11m,- 111: croyols lc got;—
“ r' “ ,1 ,— .‘~-4 4‘ )“=:;". j i ) '03-“. ‘3
LL aLUl varncmcllt 101131; ii 1111,1111!» 11,114.11, .5! (lob 101111 1

'I " '1 ' ' ' *l vocon 1.': Jennifer
, ' .11 ' 1‘." 111111111, 1111! 11011 L. 11.111 1
doclmu, lilo a. 111 . . d» 11.. mm“. 11
11 no 1:11:21 :1 (mums c 11]» 101111111” 1
11110111 noinL , do so cngaguqmm ma—
Vcl‘s so“. alliéq; ii [munit ..cu|eu1ent «iu’lls ii 3'an den}:-
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invivnl ‘1 ()‘est :‘1 1:1: pwim (119131011 .la negocgilbn, lorsque tout—
:(‘suncc 011p payvim £1 Lille lo bl‘lni, do ll’cvencuivnl du 18 fruc-
111 (lit: U_ 1.: Vis dl01‘5 (1111: la négooizmon alloiL prondrc 11111;
1111" de um antrc Laurnure, 011 1:11.161 (111’11 11y auron. plus de

  
  
  
  
  
  

Run, urnm‘u (1.1115 1:1 nogmileioii. Jo 11w sciitis l101‘s dc 111011 1
maiu 315111 111 Don); nonveaux négoxiulcurs ari‘iVCHL 2 on prcud
1 1'1‘ 11- 6111' 110111: lit l)1‘~'ll'ilCTC conference. L5 , il 11111 fut dsmandé
n, 'z’un ,3 j’avuiq dug pouvoirs suflisauis 11u111‘_co115811111‘ aux'res—
E111!“ -tiluii01is r1116 lcs loix 2’): lcs Lraités qm liunt laDrupnbhque

  

indispcuaublea: si )‘uvoiq , on

   
   
  
  

 

   
  

'(71)‘

 

   
    
  
    
   
  
 

SC 19' f igaiw , pcuvuiit rendro '
' mot ; la, pom’oz'r (la rue servirpleinemezzédc mes plan—
1 ques- ‘ ”yo/rs. —— J’uurois 1111 1-611011dre ‘ouz. A 'l'au'lo (1’11110 6-K-
i‘mc 51‘ : iraiiou Lhéo'logiquc clu moi péez'IL—pozwwr, 1111’1'1Lo1t men
.1 C(9m< MEL-l qiib je 11:: 1311539 dire; 8L , dams \lc vours dc la
Vial/[e :1'111111, 1"”:111rois 111is 111:1 résislance individuclle 21 1a
mnfi- 11.x; fill: cello (1111: me connnaimloionL mes instructions;
c wr- 1‘ 1'0 115 {wis pas oublierqu’on no 11121 pas demandé si
111:110is consonloie- :1 la restitution; 011 m’a dcmand‘é seulement .
110111: 'i'sumis if poiivoir (15y eons‘enlir'; cc qni lnissoit lc champ I
:(1l<"1'e1" bro :‘1. plus (limo proposition: mais la force do In vo-
vmplii: lé 111‘11 Lubeiiné, 8: Cast la sculc {his , jose 16 dire,
111, 5: ilorul , riuv 1i 1711 me {hire U111 lel rupruclic. —- Fault; _
poicu- roman-e 11 u-sitivo , 1'0 (lovois purLir clans lcs 2411611115. :
L flvcc pars done (11111111111. malin. 1
1) ,1”. S, Vow: (in-m 9911111», 111il‘orrl ,,q11c l’ussculiol est 3

   
 

bicn. p-‘Tl‘sniuiiil' enuAuSleLcrrs (11H: dost‘ nous seals qui- ;
'11 axons VDLLILL 10.. 111113;

     

)1- J’apprends avec douleu‘r qua les négociatcurs framfais
restcnmLille : c’cst 1.111 peuembarassant pour 110m: these ».

Lille, 17 septembro 1797.

Cclle piece 3 rédigée (l’uprés dcs rcmeignemcus irks-5131's
& mémc prcsque q/flcicls, paroit ,énoncer bicu reicllemcnt
lcs conditiom oifcries par lc gouvornemcnt a'nglais. Si on
(:11 civil lcs bruits (111i out circulé dams lc tems, ft 165 i
1'1".cit>1 dcs guzcllcs dc Londrus , il y ioignoit Sculcmcnt
Ia piopmiiion, (:11 gurdunl é—pcu—prés tout cc qu’il a 11118
51 1105 ulliés , do nous rcndrc la pan-Lie de nos colonies clout
il s‘csL amp-.1113. On 11 V11 :111 cummirc , par le dernicr‘
arré‘H" (in diructoii‘e, qtle , iidcle oan-i'valcur des traitéS‘
CUMUlHS 11:11' 121 France , il ii’avoiL pas voulu séparer nos
intéJ-éls do cell): de nos zllliés, 8L qu’il insistoit pour que
I21 base (lei négocimions felt la resii‘uition dc ioutes les
conqoéim fairies lunt sur 110.113 (1110 sur l’EsPasuc 8: sur'
la ripubliqiic lmmve..

 

~— 011 awnre quc ,‘(lans quelqum conférences qui ont’
cu lillxl 5111' l1: projct do bunnir les ci-dcvanL nobles du-
tcrriiuii‘c (la: la I'd-publiquc , 10115 1935 membrcs (lu directoire
96 30M l‘UJU‘Hi‘L‘ilL 1111311011 :és conire Line 1116511116 aussi in—
juslc 8c axisisiv incomelitutim1nelle.,

Sunfm‘re est chargo dos remoules de la cavalerie pour
1311111139 d‘Allcumgnc. ll cst parli avcc Augeroau.

—- 011 a pubiié que le minislrc de la police avoit fait’;
formrr , dun; la. cminic le5 suites (l‘nnc exullalwu a’an-
, lax réunion politique (111 fuubourg Sainl-Anloinc.

C, . , v v v
Les Joumuux Qua-:15 (lei-lenient cine tout cola est faux.

 

-— Le (‘omcil dos sing cents :1 en bier 1:11 cmniié g6-
uéml SCL‘I‘Ci. 011 croit qa’il y :1 «1111111311 111 chinrc d’un-
[raiilé (l:dlllllllCC oil'mz-tivc 8'. d<”feni‘ivc couclu Quin-,1 la 1‘6-
publique frai1§ai~ic 8; 1c 1‘91 dc Saulaignc , 8L pr‘éscnlé A;
la .1'aiiiicaliu11' du. corps ngiéliLUf.

—— Lu Llépouillemcnt (lela correspondauce conh‘ePichegrn ,.
apportée au dii'cctoire pal: AIL-rum, a £1.11" confié Ta Héal.
Cc travail s’est fait dams les burcaux d1: minislre (lo la
police; ill est achcvé. Le résulial n1: tardcra pas 51 £113
publié.. '

W
AVIS.

Le droit' dev timbre-3 imposé 3er [rs iozlrnaux par la 111137
(In 9 vein/Judah": , .v’élcvmzt EL plus du (jum't (In prix ale'
nolre abonn-emenl , nous summes fore-V's dc l’augmenier ('7;
(later (in 15 L'endre'minire , e! (is [e porter EL 12 Zip. pour"
trois mois , 23 lit). pour six mois , e! 45 Ziv. pour an an.

Qua/76 aux 3(11:.sz'/‘ipleia‘a antérieurs 6m 15 vendc‘miaire ,»
nous [8117‘ .f'crons Faun/Ice dos drafts dc timbre, quz (2'9
leur év'iler l’cméarras ({6} 77(1st adrpsscr (1135‘ snpplz‘mens, Ft
Imus (limimwrwzs [a durrz‘e ales abomzemms nu prorata'

I ([10 pnienzcné ales (Iroits , e711 (vaznt 50in d’indiguer, par un

(11-fo- munyué 971, range sur les ariresses , l’époqzw plus raps

ipmr/m’e 1"; lay-1119513 w lm‘mimzront les abonnenmns. Cezax:

{Illi nra Volta/rent pus c/mnger (17311011113 , auront c‘ljoz'ndne’
(‘1' lrm‘ rpnozwellammzt autmzt d2 10 sols qu’il y aura' 0’:
do quinmines rm‘mmr/Iées Fa la dure'e (19 bur prérédem‘e‘
somsm-iplian-; Innis ils dévrcmf udressar [e tout pour 11hr
3091;19:711111‘1211633 em rouge sur leur “drum"

    
    
   
 
  
   
  
  
   
   
  
   
   
  
 
 
   
 
  
    
   

          
 

,,,, “v” 1--..a— ~~~

:‘CV‘OFR ”9‘3 . 14 E 'G "I 5 ‘L A '1' 1 1’.
{CONSEIL DEB cxrnq 913111-11.
I’résidence du citoymi Jovnimn.

émzce du 17 i'e']u!él¢ti¢1i1'e..

-On lit .13. réduc‘tion do let premiere résoluiion sur 11-5
giranzzaclions ', clle est adoptéu 5 nous en donncrons 16
191116 domain.

On lit un grand uombrc (1e péutions (10111; 1.1 niajcurc

partio (‘onlicnt des félicitations an conscil surles évén‘e4

'mcns du 18 fructidor. 11 en scra fait mention au procos-
vvcrbal. .

Les auteurs do 121 Dicjade I’hiloaop/ziqwe demandént que
ies journanx qui no paroisscni qn’uno fois par décade,
1116 soient pas assujcttis au timbre.

Le conscll passe a l’ordrc du jour.

D’autrcs politionnaircs appellant l’attenlion (in conscil
our 165 dogradalions qtli out lieu dans lcs foréts

Renaud demanda a co sujet que quintidi prochain lo.
:proiet decode ibrcsticr soit mis 2‘1 121 discussion.

Un membre do 1a commission chargée do présenter 1e
projct dc code forestier, annonce que cotte commission
s’occupo de le rovoirot 1e présentera incessammont. an
.oonsoit 3 il propose de lui rcnvoycr 1a pétihon qtu went
d’étre lute.

Crassous rcprésento qu’il existe des loix ancienncs sur
lea fonéts , qu’on pout faire exécuter provisoiremunt; il
demando donc lc renvoi , 8; 51 1a commission 8L au direc—
toire exécutif. —-— Cctte preposition est. adopléc.

Baillunl, npl‘és 11113 motion d’ordre. propose 1m proiel.
dc résolntion tcndant £1 ce qu’éi compter (111 1" frimaire
proohain, los payeurs do dépari'emcnt soiont supprimcs
8i leurs functions attribnées aux rcceveurs dc cos dépar—
lemons; les payeurs mililaires scroient couscrvés.

Baillcnl demando lo renvoi de son projet :1 1a commis—
uion des finances , pour on fairo un rapport dams le plus

bro? (1.31:1. —— Cette proposition est adopléo.

Marlinet, an nom do 13. commission (lcs inspecteurs,
fait adoptcx 1m projet do résolution , portant que les (1&—
pulés do Saint-Domingue, élus en l’an 4 8L-e11 Fan 5 ,
reccvront l’indcmnité accordéc aux représenl‘ans do people.

D’aprés un rapport de Fabre , 10 00115611 met £1 la dis—
posilion du ministre (13 1a justice 1a somme do 75,341 liv..
pour lo cumplément du traitoment de ce ministre 8L dos
membn‘s du tribunal (1e cassation.

Le consuil dos anciens ayant rejetté un premiélr projet
d6 résolution (sur la paicmont dos rentcs, pensions 6.:
intéréts , Crassous a la. parole pour on présenter 1111 Hou-
Yoau.

Voici 1e systémo de ce projet, tel flue Crassous l’a
’exposé. ' ,

Cc; routes, pensions & inléréts sont échus on anlé—
Iicnremcnt au 1'". ianvier 1791 , on d‘epuis lo 1”. jun—
vier 1791 iusqu’a 1:1publicati-on do 1a lei du 19 messidor
an {1 , on dcpuis la. publication do cutie loi,

I,1.-'4prclnicl‘s seront payé-s en iotalité 8: en nnmérairo
mémlliquo; les seconds on numéraire motallique aussi :
311.115 115 scront soumis a Péchelle dc réduction.

Quant aux troisicmes , ils scront aussi payés en numé-

 

  
 
  
  
   
 
  
  
   
  
   
        
    
   
     
     
      
      
     
    
       
    
     
        
         
       
     
     
        
    

mire, mais its: Mrtvcnt an d'unc obtmntim solarium»,
an prunicr jaovicr 1791, on (1’11116 obligation (ton-liravléwi
depuis cvtte opaque jnsqu’g‘r la loi £111 29 iucssic-‘lor an ‘1, ;'

Dans le premier oas , ils saront payé en totalilé ; dam,l
1e second cos, ils no seront pgiyés que pour la sonun
résullani do mpital réduit d’apa-‘cs l‘écliclic (1e. ri-duczion.

La commission a pensé dovoir him one t'Tixgiz‘th. ‘
pour lcs routes {111‘ c 1335 spécizflemcnt sur dos bicm 1‘11."
raux, 8: proposer do les i'aire payer comma lcs fornmm‘v

Crassons pri-souto un projet d1: résolmiou en un EH11“!
Hombre d’ai-ticlcs , 8L conformc aux bases qu’il vicnt du
poser. Le consoil on ordonnc 1'iinprcssion.

ll passe cnsuite 51 la discussion du second proiet surle,
transactions, rclutii‘ aux routes Viagercs ; quclques ariicle,
sont adoptés. Nous les donncrons apros 1a rédaction deg.
nilive.

 

CONSEIL DES ANCIENS,

I‘résiclonce (111 citoyen CRETET.
Siance du 16 vendémiaire.

La discussion s’ouvre sur les domaines congéables.

Blaux regarde lc bail £1 domaine congéable com‘mo 1m
véritable rctrait i‘éodal. 11 fail lecture dos doloancen 1111i, ’
furont récligV-cs lors de la convocation dos étals-gJ-m‘raux
par la ci—dovant province do Brelagne , qni qnzilifisz ceue
tenure do tenure féodale , 8: on dcmandent l’abolition.

Les pro-stations duos par les domanicrs lui paroissent
dc véritables routes fonoicres ; 81' ii soutient quc (Its- ~
101's ceux (1111 on soul dcbitcurs no peuvunt pas , pins "
que‘ les autrcs débiteurs do routes pcrpélur‘lles , ctre pri-
vés de la facullé do so raclioler do loin-s rcdcvances.

Enfin i1 attaque 1a résolulion comme contcnant 1111 am
rétroactif.

Le conseil ajourne 1a discns‘sion.
Bourse du 17 vendénziaire.

Amsterdam...... . . . .58 , 59. J 13516. . . . . . . .2 bén., % pert,
Idem. coma. . . . . . . .56, 57. ‘Lausannc. . . .1 , 151)., $11,
Flamegll g, 194, 192$,192. Lond.. . .261. 105., 261.55.
Madrid... 131., 121.17 s. a. Inscrip.. . . . . . . . . . .71. 5 .1.
Mad. efl‘col... . . . . . . . ..151. B011;%....5l. 173$ , 61951.1
Cadix....15l.,121.17 5.5. 178. (
Cadix_ effect” . . . . ..151. ' B011 %. . . . . . .511.pertc.
Goncsx... . . .9113, 95, 95 g. Or fin..... . . . . . .103 1. los.
Livonrne....... . . .105 , 102. Ling. d’arg. . . . . .491. 10 s.
Piastre.......... . . . .. .51. 7 s.
Quadruple. . . .801. 2 S. 6 d.
‘5 Uncut d’H01.. . . .11 1. 12 s.
, ’7“ Souverain... . .541. 2_ s. 6 d.
Montpellier. . . .3 pert. 15 j. Guinée. J. . . . . . . .25 1.65.

Esprit 3, 540 5 545 .1. —- Ean—de-V‘ie 22 deg. , 585 ‘a (1201.
—-Huilcd’olive,11.35.,4s.—CaféMartin., 21.2 s. , 3 s. —-
Cat'é Saint—Domingue, 21iv. 1 s., 2 s. -— Sucre d’Hambourg,
21iv.6 5., 11 s. —— Sucre d’Orléans, 21. 5 s. , 6 s. —- Savon
r10 Marseillc, 16 3. 9.1.1:. 175. 4—— Cotondu Levant, 1 1. 15 5.
la 211v. 14 s. —— Colon dcs isles , 21. 14 3. 2‘1 3’1. 4 s. —-- Sel,
4 11v. 5 :1 10 5.

3-5
Lyon................ E.
B'Iarscillc.............
Bordeaux..... .

I. J. MARCEL.

 

 

D‘E L’I'MP-R'IMERIE 'DE MEYMA’T,
rue des Moineam, n“. 425,