xt7rfj29d80h https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7rfj29d80h/data/mets.xml La Harpe, Jean François de 1739-1803 Bourlet de Vauxcelles, Simon-Jérôme 1733-1802 Fontanes, Louis de 1759-1821 France La Harpe, Jean François de 1739-1803 Bourlet de Vauxcelles, Simon-Jérôme 1733-1802 Fontanes, Louis de 1759-1821 1797-08-16 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de Crapart  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Mémorial, ou Recueil Historique, Politique et Littéraire, (No. 89) 16 August, 1797 text Le Mémorial, ou Recueil Historique, Politique et Littéraire, (No. 89) 16 August, 1797 1797 1797-08-16 2023 true xt7rfj29d80h section xt7rfj29d80h  
  

  
 
 

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LE MEMORIAL;

RECU’EIL HISTORIQUE, POLITIQUE ET LITTEHAIEE,

( Feuille de tous les jours. )

PAR MM. DE LA HARPE, DE VAUXCELLES ET FONTANES.

 

Nozzz'a'i 29 T/zemzi/z’or , an V6.
Mercredi , 16 aofit 1797.

 

(No. 89.)

 

Vis consili expers mule ruit sué ;
Vim temperatam di quoque pruvehunt
In mains :

 

o

 

ALLEMAGNE.

"flambom'g, Id 5 (1011:. ( 15' thermia’or ). Nous apprenons
at: Pétersbourg tine l’mnperour de Russie a donné la place
de lwésident dc l’acaa’c’mie dc: sciences au comte de Choi-
eenil—Gouflier, ci-devant ambassadeur de France 5L Constan-
tinoplc , et comm avantageusermrnt par sou Voyage [[8 [a
Gréce , onvrage on 31 la plus Profande connoissance de l’zm-
tiquité , se Lruuve réuni nn style zrgréable , varié et tonjours
Conlbrlne aux sujets. Ce clwix a éLé universellement a1)—
Plaudi.

I/delar , [37 aoflt (20 t/zermz'a’or ). Le général Hoche ,
qui est de retnur 2‘3. l’armée depuis quelqnes jours,a_fl1iL
mettre 5). l’ordre ce qui suit:

Ordre ge’ne’ral (in 18111.: 19 Mermidor.
Au quarlier-gi'néral h VVvlzlar, le 16 thermiJor.

u L’armée doil étre calme et trunqnille sur les manoeuvres
qne qnelques agitateurs méprisables emploient pour ren—

verser la liberté. J’ni éLé it porlée de me convaincre moi-s

méme que le directoire exécntif a pris ct prendra Cunstam—
ment les xnesures nécessziires pour assnrer it 121 nation le prix
(les efforts qn’ont Exits les armées depuis six ans, your son
bonheur et pour sa gloire.

:) L’armée pent comprer avec confi:1nce que les membres
du directoire exécntif' femur le sacrifice de lenr existence ,
Plum: que (le soul'frir qu’il soit pcmé atteintc A la constitu—
tion de l’an 3 , et que les olficiers généraux donneront ton-
jours l’exemple dn dévoncment dans le cas oil la liberié
sex-01: menacée. no

Le général en chef,

Szgne’ L. Hocmz.

sMan/zcim , [c 6 aoflt ( (9 Mcrmirlor ). Il est arrive ,
ce malin, an (pmrliCngénéral de Scllwelzingen , 1m Con-
ricr avec la nonvclle (1119 la paix définilive cnlre l’empe-
rcnr et la France, a élé conclue et signée. S. 3:1. I. re-
goit la Terre—Ferme vénitienne jusqn’é. la riviére d’Oglio :

Mantoue resteroit par consequent 21 la maison d’AnLriche.
( Journal (16 E'zzncfurt ).
A N G L E T E R R E.

Lorzdms, [a 10 [1017! ('23 [/zcrmz'r/or.) Avant-hier 19 lord
Gmnville—Levcson-Gower est arrivé de Lille avec nn mes—

il n’n encore rien transpire A cet égard : le gouvernement se
conduit aver: tam: de prudence et de réserve , qu’il est impos-
sible de rien savoir de précis sur l’état des négociatinns. Le
secret est si bien gardé ici , que nous sommes obligés dc
tourner nos regards vers Paris 01‘1 la lutte des partis opposés
doit nous {hire appercevoir le résnltat des coni'érences enta-
mées i Lille, beaucoup mieux qne ne feroit la correspon-
dance (in lord lV’Ialmesbury. En effet, si le directoire exé-
Culif (l0 France l’emporte par la violence snr le corps l68is~
latif', c’en est fair de la paix, et la nation frangaise sera
assnjeltie $1 1111 gouvernement milimire dont les chef's sont
connus pour élre les ennemis de- la Grande-Bretagne.

La flotle de la Jmnn'iqne, composée de cent trente bath
mens7 est henreusemem arrivéu, parlie duns 16 port de
Bristol, ct parLie dans la Tamise, aprés une traversée de
su- semmnes.

Nous apprenons par la voie d’nn béliment dc Gnerncsey,
arrivé 2‘1 l’oz'tsnmnth , que les habitans (le ceiife ile $0.1“;
disposés z‘L bicn accueillir les Frangais , si cenx—ci tentoicnt
d’y l'aire nne descentc.

Il y a eu demiérement it Glascowune rixe entre (les soltlius
du liuitiéme régiment ell (les bourgeois; 1m (lC ces derniers
a éfe' blessé d’un coup de bafionnetle : dcnx mili'raires ont été
arrélés et mis en prison , anssiLOt le culxne s’est réLaMi.

H O L L A N D E.

La qule, 16 40 omit ( '23 Mormz'n’nr ). Toni présagg
que le projet de constitution sen: rejeté 1‘1 nnc grande znu
jorité de VOL‘: : dans les assemblées primnires tenues , le-
8, en cette ville , 812 volans l’ont arccpté, et 1341 l’ont
rejeié; 2‘1 Harlam , il y a eu 797 voix pour l’acceptaliun ,
at 1334 pour lc rejet; 2L Gouda, 98 l’ont adoplé; et
3181’ont rel‘usé.

BELGIQUE.

Brurrm’lm, [a 26t/zcrmidor ( 13’ 0017K). Nous savons enfin
ponrqnoi les Anglnis ont cmuinnollnment {les vaisseanx (lam
l’Escaut er sur nos cércs; m2. voici la misan : (les bétiincus
marchamls npporlenl it coux do gncrrn une grande quantilé
de marchamlises do, ionic esyécc; ces drrniers les 11ml [lass:‘x-,
dnrant la nuil7 (lane la Flmulre hollamlaise , oil (les troupe";
de contrebzmdiers les attendent sur les antes; de -131 as
marclmndises sont distribuées clans l’intérieur de 1105 (1:?
temens. An moyon de ces mosnrus , la Bolgiqne en 03L
abondnmment Emmie; mais clles mm nn cinquiéme p'

1135‘-

 

sager du roi qui a apporté (les dépéches du lord Malmesbury;

“is
chéres que dams les tems ordlnaures. Pour empécher cc com-

 

 

3
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 (27

merco illicite, i1 vient (Pane formé sur nos cbtes >un Cor-
don do troupes , qui s’étendra doguis lo Sas-de~G-.ind jusqu’z‘l
Nieuport. Les Anglais emploient encore la mémo manoouVre
pour la républiquo batave, oil ils font refluer une immense
quantité do rnm‘chandises par l'embouchure do 12131181188
et les otfites do in Nerd-Hollands. Le gouverucmen: 1e sait ,
mais il no proud aucune mosuropour arrétercette importa—
tion fraudulouse.

Depuis que les clubs , cercles constitutionnels, et autros
assemblées politiquos , sont forniés , on. vertu de la loi , nos
théopliilantropes , '21 la. téte dosquols oh distinguo quolquos
ardens révolutionnaires , s’assomblent do nuit, afin d’aviser
aux moyons les plus prompts ot les plus officacos pour coo-
pérer 2‘1 la resurrection du patriotisme qu’ils disont mllonli
c: comprimé. Cos amis do l’luunanité comptent boaucoup
sur l’assassinat d’uno pm‘lie des niombros du corps législatil';
Juesure salutairo qui doit s’étendre dans tous les départe—
mens, do mnniéro quo (luiconque n’est pas from ot ami ,
(mm 've'cu. Voiliz la sainte régénération dont ils s’occuPont
avoc un zolo fervent. '

Dans diverses communes de nos départemons , les ac—
quorours do bions nationaux, qui ont acheté dos nbbayes
cl, couvents , ont fuit fouiller dans les cavoaux on étoiont
déposés les morls : les fragillesidépouillos do l’humanilé
en ont été rotiréos avec une indéconce révoltante‘; cos
1195.195 inanimés, cotte froide poussiére, ces as 2‘». de'm'i
rongés Par lo toms ou par les vers 7 ont été’ jotés, péle
mole an milieu dos chomins ot dos champs, suns qu’on
ai‘t pris soulomont lit poino do les couvrir d’un you do
torro. C’ost ainsi quo l’immoralité la plus sczlnduleuso donne
l’uxomple} du méoris ct do la. dérision pour les Clmsos les
ilus sacrées , niéme Parmi les peuplades nounnécs bar—

arcs.

FRANCE.

Lyon , [e 20 t/zcrml'n’or (_7 unlit). Ce li’ost plus an cos-
tume dos jounos gens qu’on l'uit ici la guorre : une agression
do co: to ospocodécéloroit dos jacobins dans ceux ( ui s’y livre-
roient. C’est contre lo costume dos lemmas , que les altaques
sont aujourd’hui dirigéos. Do prétendus amis des moeurs, qui
no sour que des anarcllistes ,rse sont nrrogé 1e droit de faire,
duns los promonados publiques, la police do la coéffilro, do
l’lmliillomont dos Lyonnnisos, el: so pormottont lz‘Lchemont
conlro un sexo foiblo les outrages et les violences les Plus
grossmres.

Cos ngrossions ont on lieu, pour la premiéro fois, lo
30 juillot, or so sont répétéos lo dimanclie suivant , a la
promenade do Belle—Cour, or‘i , entr’autros , deux fommes
hound-[es no so déroloront an danger or nux outrages qui
.los altondoiont , qui’on so rél'ngiunt duns une maisou : co
no sont pas dos prosliluéos qui sont l’objot do cos insultos,
co soul do jouncs (Spouses ,, dos filles appartenant 2i dos
parens rospoclaxblos.

——-—--_———
Aux RnDAcrnuns DU MfiMORIAL.
Pan's , 1e 28 t/zermz'a’or.

(Troyez-vous bion forum 5. la nouvelle de NI. T. sur l’nt—

r . . . . .
toque dos Fullerios , prolelée pour la null; procliamo :v_la
nouvello , dites—vous , en est venue aux inspectours do In
snlle. Jo lo crons. Roste 2‘1 snvoir si coux qui ont intérét it
1.0:; al‘lgmuer , a les fzttiguor, z‘i les trornper, no lour ont pas
fart (.onner un film: aws. Ces moyens f0}'//zi(/z'neltx sont

 

comme des chausses~trapes dent on s’entoure pour cnferren

’cel‘ui d‘o‘nt‘on craint l’atmque. Les triumvirs veulent pout—

éttre voir comment on prendra ces avis, si on y fora assez
d’uttontion , si on on fora trop. S’ils voient qu’on n’ost pas
sur ses gardos , ils suivront leur pointe. Si on s’urino avoc
apparoil , ils crieront :‘1 la calomnie , ot d'iront que les con-
soils allarmont lo pouple. Croyons quo les législatours pron-
dront lo vrai parti (111i convient on Pareil cas : fuiro' bonne
Contenance, nul bruit , ot étro prét, sans lo dire. G.

On no parloit hior quo do gens Pris aw caller par dos pa-
triotes qui n’aiment que les collols rouges. 0n nous a couté ‘3.
co sujot trois ou quatro histoiros on on no s’uccorde pas sui-
l’houro , lo lieu , les circonstances : nmis toutos out 1.1 Inémo
lin tragique. L’aggrosseur regoit un coup de Pistolot qul
l’étend par terro.

Ce quo nous savons positivement , c’est que dos jounos
gens do fort bonue mine (-‘t Fort résolus, so promonoieut avoc
leurs collets noirs, sans qu’aucun y trouvéu: '21 dire, ou osut
lo témoignor.

Il n’y a eu qu’un hargneux do jacobin qui s’cst {nit rossor?
le matin au Palais — Royal, pour avoir nttaqué un oitoyon
paisible qui passoit son chomin avoc un collot noir. On secon—
rut aussitot, at lo jacobin fut arrété. Ce woolz'uz'cr, s’ll vous
plait, étoit un ancion valet—do-piod du l‘Oi. Il révo toujours
do sa livrée.

...—......

Que diab/c nous annonce 66th nuc’o '(J’irztrigrms 9111' n’cnt
decal/11mm avoc [cs rr’publicains (1110 do 71.’mroz'r Pas vault;
Louis XV] pour roi .9 Cos paroles ne sont d’aucun dos
(luatorzo journal-istes do Blankembourg, mais do Duval, du
journal (les Tigres; il s’oxprimo ainsi 5‘1 propos d’Alexandre
Lamoth or do d7Aiguillon (111i sont 31 Paris; do Mdo. do Coulis
qui y Viendm (Si); de Duxnourioz qui s’y rendm (car), or
sur—tout do liiricomparablo pore do l’incomparablo Dido. ‘d'e
Stool. Duval prétond qu’il est. dons los environs do Paris:
Que via/Lt—ilflzire (fans can‘t? galore .9 Nous avions annoncé
son retour comme uno conjecture , un soupcon; Duml declare
que c’est unfair.

Nos politiquos . . . . . ; mais' il fault d’abord expliquer
ce mot : je n’ontonds point par politiques ccux qui lo sont,
mais ceux (111i font tout cmnmo, qui renv'orsont 1n pyrnnndo ,
puis 1:1 moltont sur la pointo , puis la font £1 ciuq pomtes ,
puis voulent no lui on luissor qu’uno , qu‘on im cliorchor on
Amériqwe on on Espagne, on on Indie, ot' sur—tout point '21

Blankombourg; cos hommes , dis-je, paroissont vouloir

placer les rénos do l’Emt dunsvles mains d’un souls Nous no
gumntissons point co qu’en dit PEN/"ope, mais voicr quelques
lignos do l’article qu’il importo do citor.

Tous les jours a dix houros , il so liont un concilinbule
dans loquol so rocueillont los grundos dénoncintions etse
premient los grandes mosuros: il‘ est compose do flfcrlfn-
justice, Satin—police , Ville-rs et quolquos autres doliutes ;
Antonella , Amar, Avior, ot autros l‘réres et anus : et de
qui encore 'é... Devinoz..... do M. lo PL... do Car...coy.

Encore un avocat qui s’ost mis A la tote do l’insurrectiOn
do Piémont. C’est un nommé Avio qui, voyant son révo fini ,
s’cst bri‘ilé la cervollo , apros avoir causé la mort d’uno loule
do citoyens égarés, ot d’un assoz grand nombre de soldats. Je
n’jnsulmi jumais aucuno profession , Ct no commoncorni pas
par collo dos uvnmts qno Thonore. lVInis il Lmt (:onvemr quc
c’ost uno do cellos (lui out fourni plus do charlatans poli-

 

      
  

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tiques. La. position d’un avocat , dans la. société , n'est pas
‘ précisément distinguée er Supt: " ' ”re une

    

: elle nil pmc
considération dunt les degree ririent ét l’inliui (lepuis celle
de Cochin on de Gerbier, jusqifla cclle (10 Ce miserable R0-
bespierre. Si douc , une tétc Vltle d’ialées se trouve remplie
d’ttmlntion , d’orgueil et tl’ats‘tuce , voilt‘t un lioinme qui sent
qu’il ne sera bien pl:tcé (pie dans un CItllOS ; et le CflllOS est
si aisé £1 procluirel Clest le genre de creation tpii appartient
,, aux sots.

Déficz-vons , disoit ce grand moraliste du siecle dernier ,
I de’flcz—rous d’un sot, sur—tout guand i! a quclguc esprit.

 

 

 

«j
g
3 Le reverend pere Ponltier avoit , pour se divertir , républi-
.5 eanisé Rome; inis le pape in castu; l'ait part de la nouvelle 2‘1
_ Bonaparte gui c’toit fort content de voir renaitre la ville de
Hmuulus. Le récit de Poultier ne se COnlirme pas : on pent
dire meme Lpi’il se detruit‘.... lVIais j’ai une petite réflexion it
i ifitire.

5 Que Poultier ait nienti7 rien de plus ordinaire; on s’y est
accoutuiué, et‘ il n’y a (pt’fl en rite. D’Iais je m’étonne fort ,
qunnd je pense que tel, tel et tel encore ont cru le récit de
l’oultier, Ou ont feint de le croi‘re; (pi’ils en aient fait une
nouvelle presque ollicielle, et tout au moins un bruit général
unquel on est force (16 I'uire attention si on no vent pnroitre
trop ignorer ce qui se dit. Si je disois quels personnages répé-
. toient cette nouvelle, et la garantissoient, si je publiois
1 leurs noms , j’aumis l’ztir dc clierclier l’occasion de me mon—
H; trer satyrinlue. Non, jc ne les nounnerai pas; inais je les
”l avertirai doucement qu’ou mériteroit d’étre cité , lorstpi’on
‘ se lait les échus, les propagateurs, les gamns d’arleriuin
le'gislateur ct journaliste. '

W—

l

1
t

.

i .

l _ U11 de’crct mganise la. guide nationale. Seforme-t—elle .2
j Telle est la denmnde que se font , avec quelque inquié—
; tnde , tous les citoyens amis de l’ordre et de la liberté.
Cette garde nationale , si nécessaire et si impatiemment
. attendue , n’existe encore (pie clans le Bulletin. dos [01's.
‘ 0n sont les SOltltllS qui (loivent lit Composer? Ot‘i sont les
' mines (pii doivent couvrir les soldats? ()u est l’or qui doit
payer leurs armes ? 0n est , en un mot , l’énergie et la
prévoyztnce? Je trom‘e l’inquiétude et la crainte par-tout ;
Ct'th‘S plains de (lelEnse, nulle part.

Quel doit étre uujourd’liui l’étonncment de ceux qui
virent , en 1789, la nation toute entiere s’élancer , courerte
(ls fer, au premier cri (l’allarme qu’on fit entendre du lmut
do In tribune nationulel L’eutlmusiasme qui élevoit alors
les esprits , seroit-il éteiut? J0 no puis le croire ; Innis l’art
(le l’éveiller et de l’entretenir est peut-étre moins connu (les
" legislateurs.

Un peuple bouleversé par trtnt de secousses , tend vers le
repos. 0n ne peut l’y m‘rztclier (pl’t‘n élJrnnlunt avec force les
imaginations i'atiguées. Il l'alloit dunner :ru décret quelque

 

 

‘9 {brute iin msuute et nouvelle ( ui :innonrzt‘tt toute lat nrnvité
, l a s t

(les circonstances. Ce n’ét‘oit point assez de parler d; cons—
piration et de dangers. On devoit innrquer la. nature et la
. muse de ces dangers d’une maniére tranche et precise, nu
milieu dn sénnt lui~- meme. La multitude qu’on entretient
(le Cunspirations depuis ncul‘ans , ne préte plus (pi’une Oreille
indillércnte a‘i toutes ces inquiétudes iournaliéres, semees
(Inns les deux conseils , et receuillies dams les journaux. Elle
étoit jzulis attentive an moindre bruit, elle s’endort mainte-
nuu'z sous celui des foudres revolutionnaires qui la znenncent
encore.

.1, , Awe v.

  
 
 

 

 

(3) ,

Ce n’es‘t pas l’engourdissement de la peur , mais celui (pii
succede 2‘1 de grandes agitations : la multitude ressemble (‘1,
un honnnme d7esprit Lle xuon quartier (pti me disoit avant-
hier, en lisant le Il/Ie'I/zorial avec huineur: «J’ai déja commé
depuis 1789 cent cinquunte conspirations dénoncécs , jeine
Yeux plus y crolre. J’en ai taut vu de feusses, (pie je deute-
rois meme d’une veritable. ll no litut pas abuser deserandes
machines. N 61; Deus [lite/sit nisz' dig/121.9 vindlcc 72071113,

ll y u quelque chow de vrtii Ll'ruxs (2-15 paroles. Les Ié-
gisluteurs ne devoient dunner le sis ,al (in danger qu’uvec le
ton qui le persuade aux plus incredules, ct i,_1;);,uyeilcnn-
venable pour determiner un grand lflOtlYOulPili: 11 .‘thit
d’une main , montrer les coupztbles , et de l’autre , felon-
dart on ponvoit se rallier contre eux ie ttliijlt‘: f';~;.;c;1;s_

Tout a été étptivoque et indécis clans les inesnres. JDcs
alternatives de crainte et d’cspertince on: remjlli le terns le
plus précieux. L’exécution du decret qui 1'

 

 

 

ornie lit :iz'tle‘
natiomtle , est remise an pouvoir qui it le plus d’intérétbd’en
arréter l’organisation. Quel liabile généml u juinais charné
ses ennemis de lui tracer son Ol'dre de batetille et de moutter
ses batteries?

Est-il un remede é. tant d’imprudences ? Oui , si l’on suit
frapper un coup rapide et décisil', et si on arréte l’audnce
par l’audace, car c’est aux plus audacieux que reste l’autorité
dens les grandes crises , ct trop d’exemplcs l’ont prouvé. Le
senat doit renvoyer la terreur a ceux qui prétendent la. lui
inspirer. Qu’il dénonce Ollvcrt‘ement le Crime ; il ranimera.
l’énergie , et iera taire , dans le coeur (les lz‘iclies , s’il en est,
le bruit du canon (16 vindéininire.

Mais sur—tout (pie lo corps législatif se garde d’agiter
janiais la question de son déplacement , une telle résolution
annonceroit l'd. foiblesse, I‘edoubleroit l’inquiétude 8!; pro-
duiroit un découmgement universel.

Ce n’est que dzuis cette granule cité qu’il pent trouver des
secours dans la force du nombre et de l’opinion.

Ceux qui ont étudie’ notre histoire savent (pie Paris, dés
le berceau de la monarcllic , a toujours cu je ne sais qu’elle
influence sur les provinces, et joué nn rr‘xle important. Le
camctére flexible et mobile de ses habitans les rend propres
sans doute z‘t recevoir et it communiquer ces mouvem'ens
mpides d’ou dépend le clestin des empires. ‘-

 

Un tle nos rois les plus politiques disoit, an milieu des
troubles cl’une guerre civile : 81'er conserve ma [mu/w ville
dc Paris, je me sam'enu' ct (Iver; ma com‘mmc sur [ll té'te;
55 [0s enncmis s’cn cmparcnt [cs premiers , jc scrai on
danger.

Législuteurs , restez an milieu dos Parisieus , et si vous
leur parlez d’uno nntniore digne de vous, croyez quc du sein
de cetle Corruptiam qu’on emit particuliere aux grandes
Villes, (lti’uu milieu de ces fi‘ivolilés et de ces plnisii's (lent
le gout ne s’ulloililit point it l’ttpprotlic (in danger, on Vet-m
sortir encore (les plutlanges invincibles; iuuis ne turdez plus ,
nommez , accuser. ceux qui conspirent , et tous les bras son:
leves Pour les punir et pour vous manger. L,

W

CONSEIL DES CINQ CENTS.

PruisrnnNCr: n1: DUMOLAnn.

Se’arzce (In 26’ t/mrmidor.

La commune do Parl'lienay a desire :‘etre le chef-lieu du

(ll-ipartcmentdes Denis—Sevres. La commission charge-c d'cx‘a-
- . . . . ,‘ .
miner les IllOlllS sur lesquels pout'ort etre Miser: sa Pétl‘

 

 

 

     
 
 
    
  
 

 

 

 

 

 

 

 
 
  
   
    
   

     
  

'tiou, ne‘les a point trouvé suffisans. Elle propose l’ordre du
jour; il est prononce. .

Sur la proposition do Labrousse, le conseiladopre un long
projet sur les banx et lermages; en vmcrlerxtrart.

1°. Le prix des baux postérieurs nu premier IanVIer 179.2 ,
Pourra étre rédnit, quoique n’exédant pas dc plus d’lun'cin-
quiéme le prix (1e l’ancxen ball , ou celul qui serort; regle Par
experts, (les memes oblcts en yaleur 'de 1790 , 51 lo ier-
mier prétend , et s’il resulte de l expertise qur en sera Lute,
en cas de contestation , que le produit reel (1e l’obJet
affermé avoit diminné lui-méine (18 Plus d’un cinquieme
entre l’époque dc l’ancien er. celle du nouveau .bail.

2°. Dams le cas de Particle précédent , le prlx sera ré-
dnit , :‘1 dire d’cxperts , et payé , tam: pour les années en-
core dues qne pour celles a écheoir , d’aprés l’esunration ,
qui en scra faite , en égard '2). l’état at an Dl'Odult reel
de l’objet aifermé , 2‘1 l’e’poque du nouveau ball.

30. Le mode d’évaluaiion établi par l’article precedent,
ponrra également étre invoqué par le proPriél‘aire , lorsclu’il
Prétendra , et qu’il résulterade l’expertlse qui en sem {site 3
en cas de contestalion, que le produit de l’objet afierme
nvoit éprouvé entre l’éioque dc l’ancion et ceile- dinnom
veau bail , nne augmentation réelle de Blue drum cmquréme.

Fressenel , aprés avoir gémi sur la rriste situation de nos
finances, rcnouvelle la proposition fame, ll y a qlrelque
terns, par son collégue Vaublanc , et tendante a etaolir one
caisse particuliére , alimentée par le produit d’une lmpOSl-
tion , exclusivement destinée an [\alement des malheureux
renlicrs. Il préscnte ensuite quelques autres consnlera’uons ;
il insiste princiixalement 'snr la nécsssité d’assurer irrevoca—
blement les Venles des domaines riarionaux. « Ainsi , ajoule
l’opinant, les acquéreurs de ces biens ne se feront .plus
jacobins , pour jouir en paix de leur acquismon; amsr, le
conseil , repoussant victorieusernent.les calommes de la mal-
vrillance , mnrclu‘ra d’un pas plus ferme dans la carriere de
la justice. >1 L’ol‘inant termine en dcrnamlant que in com-
mission soit churgée rle présenier incessannnent un plan gé—
néral d’amélioralion do finances.

Gilmrt-Desmuliéres rappelle a re sujet 16 message (in
directoire en date (In 14 :lierniidor, et le mémoire join: A
ce message par le niiniere des finances. La commission a
long~tems réfléclii snr les mesures propose-es Par le gouver—
nemenL sur les contributions , sur l’enregistremenr , sur les
hypothéqnes, sur les (louanes , sur le raclmt. des rentes
foncieres, sur le sel , sur le tabac , sur la Interle, etc: La
plupart de cos mesures n’ont point paru admissrlfles a la
commission, Plle présentera sur cllacun de ces objets un
projet particulier; (allc prouvern (lue les ressources de la
France sont incalculalfles; ct l’Cnnemi, s’il nous force it
une nouvelle cumpagnc, apprendra a ses dépens que les
Francais sont invincibles.

Bé‘i‘anger somme la commission de (léclarcr francl'iement si
elle a les moycns (le restuurer les finances. Il demande qu’elle
soit clrargéo 'de presenter un projet Clair or précis.

Turbék: C’est avec l’orrlrc ct l’économie‘que nous rétabli—
rons les finances. .Assnrons-nous que les (leniers Publics arri—
vcront déorrnais a leur Cl:-stin;1lioll,q11’ils no seront plus la
proie tl’une douzaine de compngnies d’agioteurs; e: tléfions—
nous (18 cos motions inconsidérées avec lesquelles on vient
jetter inutilemcnt l’alarme , sans remédicr a ricn. .

Carnicr, Vaublzmc ct Crassous font sentir la. nécessrlé
(les s’ocmper des contributions indirectes, les contributions

(4)’

  
  

  

(is I’Angleterre et dé la Hollands prouve qu’un état pent;
étre accablé , pour ainsi dire , sons 18 poids des impots
indirectes, sans rien perdre de son éclat, de sa considé<
ration et de sa puissance.

Le conseil arréte qu’il sera présenté, tridi Prochain , un
projet sur les contributions indirectes.

Sur la proposition de Normant, organe de la commis-
sion militaire , la. loi (In 3 prairial , relative aux secours
accordés aux niilitaires réformés, est prorogée pour trois

    

   
   
 

 
 
     
    
     
     
 
   
  
 
 
 
 
 
 
 
 
  
 
 
   
 
   
  
 
 
 
 
 
 
  
 
 
  
  
  
  
   
  
 
 
  
   
 
   
  
  
 
 
 
 
 
  
 
 
 
 
 
  
 
   
 
 
 
 
 
 
 
  
 

mois 5 le paiement ne sera. fair qu’r‘t domicile , et sur un (‘
cerliiicat do presence. Pour touclier 2‘). Paris le secours dont 1
il s’agit, il faudra Prouver nne residence qui date d’avant . (
vendémiaire dernier. "
Falques , par motion d’ordre: Accoutumé 31 braver les (‘

dangers , et fort de ma conscience , s’il ne s’agissoit que de 3
ma sureLé personnelle , je garderois lo silence. l\’Iais quand '34
la patrie est en danger , il taut donner l’éveil aux ciloycns-.
Depuis environ deux mois, Paris est devenu ie receptacle ‘i
de tout ce que les départemens out de plus impur. Si vous 2
vivez encore , c’est que vos ennemis balancenr sur le choix (4
des moyens de vous assassiner.

Serez — vous assiégés domain dans cette enceinte ? Serez-
vous égorge’s cette nuit dans vos foyers ? Cos deux projets
se disputent la priorite’. Ne vous exagérez pom-{ant pas la _ ‘
grandeur du péril, nous ne somnius pas tous dosrinés .‘a [)érir. '
Denx cents (l’entre nous , seuiement, sont (lésigne's anx
poignards. B’Iais la commission (les inspecteurs veille sur
votre sr‘ireré: elle commit vos assassins. Le gonvernement ,
si vous éles aftaqués , s’empressera , sans doute , de se réunir
51 vous. S’il oublioit son devoir, l’accusation péseroit sur
sa téle ; et la France levée loute enliére , écraSeroit vos ennc-
mis. Je demande q’ue le direcloire soit charge , par un mes~
sage , de vous instruire de la sitalion actnelle de Paris.

 

 

 

Le conseil passe £1 l’ordre du jour. “ (5‘
11 5e forme ensuite en comite’ general pour entendre le :
rapport de la commission nonrmée relativenient an trailé de (y a
[mix avec le Portugal. U

——-—-—.-———

CONSEIL DES ANCIEN‘S.

_Pn£srnnncn DE DUPONT DE NEMOURS.

 

Se’ance du 28 t/iermz'dor.

Le conseil approuve t‘leux resolutions : La. premiere ammo
rise les assemblées primaires de Valenciennes , (lites de
Brutus , de la Liberté , do l’Egalité et de la Fraternité, é
reprendre la'suile de leurs opérati’ons suspendues par les
troubles élevés (lens leur sein par une minorité turbulente.

La seconde rapporte l’arl'icle 8 de la loi dn 17 septembre
1792, relative aux réclamations des oflicicrs (le marine qui
ont élé dans l’impossibilité yhysique de satisfaire 5. la loi du 9
février 1791. ‘

Dugné-Ihssé combat ensnite 1a resolution concernant l’or-
ganisaxion de la gendarmerie nationale. Il s’étonne de voir
soumeltre cettc résolution 2‘1 la sanction du conseil, quand
la loi du 25 pluviose n’est point rapportée. Ii craint gue
le but cache de cetle resolution ne soit d’entraver les opé-
rations du directoire et de lui enlever une partie de ses attri-
butions. '

Cluiteauvicux répo‘nd ([116 la loi du 25 pluviése pent tres-
bicn subsisler avcc lu resolution, puisqu’elles n’ont rien de
contradictoire entre ellcs.

 

 

  
    
    

 

fonciéres érant aussi fortes qu‘clles peuvent l’érre. L’cxemple

Le conseil ajourne.

  

LOIS