xt7rr49g7w46 https://exploreuk.uky.edu/dips/xt7rr49g7w46/data/mets.xml Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré France Poujade-Ladevèze, J. H. Alexandre Dupré 1796-11-11 This bulletin is part of a collection of newspapers and journals published during the French Revolution, collated by unknown person, representing both sides of the revolution. Call Number Rare Books: AP20 .R235 bulletins Rare Books: AP20 .R235 French De l'imprimerie de LE NORMONT, rue Des Prêtres S. Germain- l'Auxerrois  This digital resource may be freely searched and displayed in accordance with U. S. copyright laws French Revolution publications France. Assemblée nationale législative (1791-1792) France -- History -- Revolution, 1789-1799 Le Véridique ou Courrier Universel, 11 November 1796 text Le Véridique ou Courrier Universel, 11 November 1796 1796 1796-11-11 2023 true xt7rr49g7w46 section xt7rr49g7w46 'l‘lslv‘t“: 5-1
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ct lcvé ea.

 

r

LE VERIDIQUE

OU‘COURIER

Du 21 BRUMAIRE , an 5°. dc la République frangaiae.
(Vendre'di n newsman; 1796 , Vieux atyle,)

mu;

UNIVERSEL.

 

(Drum: FtRlTM own , rung?)-

:

---_i:

Rascript impérial au duc de Wirtcmberg. -— Mali/b de douter dz: transj‘éreynent' de 111. Lafayette m Sibe‘riu. —-

Supplice d: quatre assassins qui ont crié vive lee lac
sur la draitdzpatcntcs que duiventpayer les mm

m: x

NOUVELLESETRANGERES.
ALLEMAGNE.
Francfort, 1e 28 octobre.

Rescrit impérial adressé au (hm d.) Wirtcméerg.
du 25 juillet 1796.

On nous a remis la lettre quc vous nous avez écrite I:
23 du mois dernier. Vous nous y ouvrez avec une res—
pectueuse franchise vos buns avts; vous nous observez
qu’il nc dépcnd que (it: nous dc laire lc bon'neur et le
salut de I’Allemagne; qu’unc proinptu paix pout sculc
conjurer l’orage violent qui plane sur la patrie , qu’vlle
scule pent éloigner les dangers qni mena out do tant dc
maniéres la constitution garnianique ; enfin qu’elle seule
pcut fairc cesscr les misercs sans example , sous lc poids
clesqucllcs l’humanité gémit Lléja depuis si long—terns. En
méme-lcms , vous nous donncz a connoitre par la mémg
ictlre , quc si (lans cos circonstanccs dillicilcs le danger
via-volt s‘approcllcr encore (lavantage de vos élats , il no
vuuu rcstci‘oitd’aulrc parti a prcndrc que dc voussou—
metlrci llaJloi de la nécessitéfitdelfaire um uccommodemcnt
Séyaré avec la Franco. L’i‘anplre désirc a la vérlté avcc
artlsur , et déja dcpnis long—tents, le rctour dc la paix ;
:nais (has is sentiment légitime dc son honneur , tlc sa
dignité ct de son indépcmlame , il ne comprcnd dans ce
vmu qu’une paix équitallle , juste , convenablc et accep-

\-

; table , qni repose sur la base solide du nminlicn dc son

Jnifi-grilé ct do so. constitution ,. cunf‘ormément aux 11n—
aims traités. En méme—tcnls , par un juste respect pour

Hes loix l'ondamentalcs , il n’a .cessé de subordonncr scs
: vfr‘ux ct ses résolutions touchant cette matiéro ,.;1 la con—
: tl-ition rigoureuse , que la paix Vsi vivement-tlésiréc no
semit concluc autremcnt que conl‘ormément i. la consti—

tution , dans un concert parfail ct invariable cntrc l‘t‘l'll—
pcrcur et les Etats. Les résulutions do In (liétc dos 9.2 (lé—

‘ amnbra 1794 ct de jvuillét dc l’année dcrniéro , dcvenues
'_ loiY dc l’Empire en vertu de notre sancLion impérialc ,
" attesten't trés—précisémcnt cettc réservc , et le mcmc us—
-pri-t sert de base aux plains pouvoirs et prowl-aliens
? pour la paix , qui ont été sownis a notre acceptaiimi cn
_vcrtu dc la résolution de la diéte (In 7 ocloln‘e 1795,,

uinsi qu’aux instructions y jomtcs pour les dépulés de

_ llfimgire an congrés pacifique ; instructions qui portcnt

a

obins , en moutant sur l’cc/iqfaud. —-Re’solaliorz a: discussion
ufacmriars. — Drab! de passe émbli sur lei gut/Ides ruaztca.

essentiallement sur lc rétablisscmcnt d’une paix finite:
honorable , si‘Lre , permanentc ct commune 2‘1 tout l’Em

fire , et qui ont nommément et expresséinent pour but
6 mainlien dc l’état 'de I’Empirc sur Ie pied oil il se trons
voit avant les mésintelligences survcnues avec la France,
sous la recommandation spéciale de l’oliservalion dcs
anciens traités. Apr‘es avoir exprimé ainsi , d’unc ma-
niére figalcment constitutionnellc et conforme aux inté:
réts do l’ampire germaniquc , ses seniimens touchanl le
rétablissrment de la paix,1a diéte générale , pleine d’unc
confianvv- rcspectucuse dans notre sollicitude pa‘ternelle
pourle bien commun dc l’Allemagne , nous supplia do
négouier en notre nom , comme en colui dn corps germa-
nique , les préliminaires de la paix. Nous nous trou-
vaincs trés—disposés a agir conformémcnt a sea dosh-s;
mais la suite prouva quc lc soi—disant comité de ealut FU‘
blic , qui alors diriga'oit les afl'aircs extérieures de 121
France , avoit do toutc autrcs vuee que de s’cntcndre
amicalement avcc l’Erinire pour la cessation d’unc
gnerre a laqucllc l’Emplre avoit été forcé , at de 50 ré-
concilier ainsi avec l’humanité soufi‘rantc , en sacrifiant
5a passion conquérante a la 1) ' Toutc I’Allemagne a
sous les ycux la réponsc du co ilé (16 salut public dent;
nous avons fait publier le contenu par notrc décret du 13
novcmbre dc l’année derniére. '

Cane piéce renferme la preuvc la plus marifeste de lap.
répugnance déciéée do la France a se préter aux ouverc
turvs pacifiques (lésirées par l’empire , et cle la volanté
constante ele cette puissancc a ne pas s’cngagcr dans dc»
ne‘ gociationa immédiates , jusqu’a ce que se croyant cnj
état de dictcr impérieusoment lcs conditions de la raix:
a l’empire , elle puisse , a la honte éternelle du nom
germaniqnc, ne lui .‘aisscr prcndre a cat actc cl’autre:
part qu’une passive signaure. L’empire ayant été con-
vaincu par- la (la reins du gourernement frangaia 2r
répondrc d’une maniérc satisfaieante aux ouveitnres;
qui Iui avoient éu’: fait-es , il ne lui. est plus resté d’auno
rcssource que oclle prévuc par la résolntion de la d'iézto'
du 22 décembre 179-1, savoi-r de prendrc, par un rc-
doublcmcnt d’t-lforls , une attitude qui obligeiit l’enncmil
d’accurdcr la pun); dézsirée par le chef ct les mcmbrea dua
corps gcrmamque , sous les conditions énoncées dam-
lcs {caolutions do la diets: Cependant 1e directoire guise;

 

 h,

remplacé le comlté do enlut public Jana Ia conduite des
affairvs oxtr’rieures , n’a p.13 arlopté des principes plus
mmlérés. (1:1 fmuv - an (anti-sire (inns toutr‘s 593 actions,
C-)l?in1"(l§!l tor-.5 lo; arias [nil/lies élnanés do lui , l’cni—
prcinto rl ‘ l‘o'omiimlion inflexible (l’un conquérant
énorgucili (in la fortune do ses armes. Nous nous rél‘érons
51cm é: ml [1 lo uotx‘ arlrossoc par l’ambassadi ur (li-ancc
nu plouxpol'mtiairc do 8 M. Briiunuiquo , lo :26 nxxi dc
colte anm'u‘. On i‘cmarquc avoc peine clans rctle
:1 )le, CURillan le ion cl l'x-sprit (lzms lcsquels ellc est
réligéc , la nrilurr ct l’i LcmluP il 1.} ilmnnnlvs qu‘eilc ren-
ferinc, 01 la iziriniere don: cllcs 50:31 onnonccos , smut
éloignées il’un dosir réciproquc (ch la paix. Nous no nous
trompons rlonc pas on consiuéranl catte iné-me note
cornme 1m) nonvclle prcuvo do l’éloigncment que le
gouvcrncmrnf l‘rangais a encore el’enlrm- on nogociation
avrc l’cmniro réuni sous son cln'f constitutionncl , puis—
qu‘on rll‘cl , si 1“on compare la lite note avec la re—
Imnso susrlilz do comité do salnt public , on lrouvc que
l‘une et l’nutro piece annonez‘nl absolurucnt lcs uir’amr
maxiincs poli‘iiquns; El quoi il [nut ajouicr cnc wrc qu
la noh? (lu (lirecloir: élnlilit, coznnwpu’fiimiriuirc 1n-
Variable do in poi: , nu 8:15.11; (1:: 1‘ ‘lalir: :ncnt aux
pays conquis pzir l’cnnémi , ct i'éuni (n var-Lu do 595
rlécreis , cor I'i no :nuroiturcuncmrnt so conccrlcr avcc
It‘s linscs par, qu-"s poetics par 1.1 (liéle.

Divisr'r , conquérir ol domi'icr , tel est l’cs;~rit .lc la
politiquc égo'idn llC la France. Or , tonic division cm—
porle un allrviblissenmnt rles mesurrs (lo I'osistancc do
l’cnsemlile , qui :loiL coinluirc noccssaircmcnt nu dc’~
membrcmcnt; b. In dovnstulion , ii la (lépendancc , 51 1’35-

ujélissernent, at cnliu plus ou moins mpnlemonl , 31
la «locomposilion totulc do nolrc respectable.conslilu—
lion. La concord? , an contraircl, la l'ermoté , l'amour do
hp‘ilrie cl l’obscrvalion fi-.lelcrles loix , mm lcsprcmicrs
devoirs lcs plus chcrs cl lcs plus sacros ilc tous les vas—
saux (lo l’En—ipire , lorsque la patrie commune est me<
nacéc clans l’objet la plus éminvnt ct le plds mswticl :3.
toutes les socic’tés poiiiiqucs , clans sa Conscrvalirzn «‘t so
some. Tel est le but de la constitution lionclauuentale do
l’Empire gcrmaniquc aquelle sulxeréonne ions lea
moycns inclivirluf ls (lo rosidunce dos Hols do l'lfinipire
51 la direction (l’unc anti-lite supreme , ct intorrlit , dc la.
nmniorc la plus r':ncrgiquc,1oul<'pzzix sépsroe convilue
pendant la (Ii-soul’unc guerrc ' 0 (le l’Empire.l\1ais
indipenllummml fie cello a. lion, i1 n’csl: pas
moius certain r no ' ire loute axpériencc ,
qu; cl‘ (‘orzzivh izr lo ca; :1“: do In générosité (lo
son cunemi, L'l Ll’allcni H: iqucmont (lo 821 grandeur
d’zimc et (lo son amour do i-l y. ce , une paix acccgtnble,
plu 6t que «lo l’y rmntraimirc les armies a la main.

Enlin flout h'onVons nan contradiction manilrste 'a'ne
(rsse‘r rlr‘ old-,iror on but , sans vouloir proportionner It"
moycns (l’y : ttoinrlro , 31 la grandeur (les dangers qui
nous t'n sf-pnrenl. lo.’6xcmple de la constance iné‘oranlablc
ct dc la vigueur avcc losquellcs l’c-nnemi s’cliorce d'cxé’
cu'cr 505 plans , (lcvroit cepcn‘lant bicn étre pour les
ciloynns rli‘ l’Allemsgne un motif suflisant d’émulation ,
pour les exrilor 51 lo résistance la plus opiniétre et :1 la
défcnse lie lvurs propriétés et de leur constitution reli—
gicnac ct politique. D’apres cc. fidele exposé des chases ,
nous rcmcllons a votre propre jugcmcnt Ge decider si ,

fluolqro lispoccs que nous soyons 21. rétablir la psi: de

6
A
v

l’Empire (la mé'meiit qu’ellep'Sfii‘i‘a Mfr? hec’é‘plablement
et solidemcnt , il dépeml uniqucment dc nous d’uccordcr
cc bienl‘ait 31 l’.e\llenuguc; s’il diapend de non-c autorité,
comme chef dc l‘Euipire d’approuver sous quelque (1&-
nominzition quc co puisse étre , unc paix séparée concluc
avec l’cnneini cle lrEtnpire ; (:nlin 5i, au. moment oil 11
n’y a qu’ii onter enlrc Xe dEmcmlarerncnt ct l’intégvrilé do
l’Empirs, enlrc la dissolution 0t l’all'ernnssemunt Llc la
conslirulion , entre l’honnour ct la honte , si , clans ceLte
posiiion critique , nous no sommes pas autoi-isés s ro-
quérir, nu noin dc ls. palrie ct de sa constitution, an
11 ml do tons les élazs ir'sés ct (lépouillés do lcurs pro—
priétés, en vertu (lea sermons subsistans ct (les promCSsL-s
i'réquemmont ct solr‘iunclfcmrnt renoui’clliws par lea
éleciou‘rs , princes ct L‘mls (lo l‘Empira, enfin par suite
do noLre proprc example Cl. des sucriliccs anr nous avona
faits A la chose pulfiiquc; si , disons—nous , nous nc
scmmcs pas autorisés {in tons ces motifs £1 requérir avcc
justice la coopémliounnlivisiblede tons et chncun den
membrcs do l’empire pour 1:; d'il’cnse do la cause In plul
justc , ct pour l’m'csléruiinn do cctle mfime paix 3i ar-
dommcm (losirée par los (rials germaniiluos.

Si lo; seniizncus contraircs :[ui so trouvcnt dans votre
lcttre do In fin du mois fl<']‘lllCl‘ , nous out cause quel-
qucs solliciiu'les , nous n‘uvons pas tardé £1 étre tran-
quillisés par les nouvtllcs que lorsquc lc‘s dangers de la
guerrc so sonl effectivcmi‘nl approclnés do '05 états, Vous
ne vous éles laissé lleLlll‘C ni par la li‘ayc’ur , ni par les
prcsligfis d’une politiq-xe trompcuse , null :une démarcha
inconstiluiionnellc , llldis qu’un conlruire , animé dos
sentimcns d’hon-ne.:r el v-le courage, digncs il‘un prince
allcznanzl, vous rm 2 oppose aux dangers qui vous me-
nneoicnt, les mnycns ilc résisianc» lrs plus {Traces ,
soil an on :oyauti'ouli'c i’\_ Mi mi corn nun la plusgrande
partie (lcs garnimo: dc S uligunl oi -l/§[.oni>bourg, soit
en dormant l. s oralros pour rcrnl e I roulplumenl mobiles
1,.5 UllilCC)‘ \\rur;e;nberg o'ss-s, qui souL forms de 12
niillc nomrnvs , ct on germ-ml bin organisécsc Recavez
2} cc suit-1 les assurances d:- 110er salisliic‘iion irnpériale
et de no're sincEre bienvoilluzlco. Cc= dispositions si
dignos de vous , nous i115;;ircnt la conilnncc , qu’uucune
considération ne pourrae’bmnler vos smitimens , ct quc
pesant consciomiuscment V08 devoirs cl’élat dc Vampire
cnvers nous et envcrs la loi , VU‘da‘ persish-z dang votrc
résolution patriolique de continucr , jus‘qzn rétnblisse—
mont de la puix généralc rle l’empirc , 2i soulenir (letoutes
vos forces la cause cmnmuno

Pair conséquenl , vous ne ronclrcz pas sculcment dos
sz‘rviocs lrés—essentu‘ls £1 lzi panic germanique , mais , a
la gloire iinrnortelle de votre maison , vous moritercz
aussi que votre nom soi’ placa’: (13115 163 fasles do l’Allc-
mag-no , parnn ceux (lcs princes qui out 10 plus contri—
bui’: .‘1 son‘lustre n.

REPUB'LIQUE FRANQAISF.
P A If IS, 20 brumaire.

Quelques journnnx out rcproché aux prélres qni
(liasrrveni Yoglise Cles Eurlisles , rue dos Postcs, rle prier
you: laprospérité du roymmw. Coux-ci s’cn dél‘endcnt
ct iliscnt n’avoir jamnis prié que pour la prospérito (lea
nulorités cmzstiluées. Si quclque chose doit étre librc all
monde , c’cstln prior-e qui n’cst autre chose qu’nn com—
merce cnlre Dicu ct l’hornme , moi: puisquo ce comw

 

 ablomenfi
’uccordcr
autorité,
:lquo (lé-i
: conclue
ant on 11
égrité do
out do la
lans ceLte
sés a re-
ution , au.
eurs pro-
womesseo
5 par lets
par suite
oua avona
nous no
lérll‘ avec
moun den
6 la plus.
xix 5i ar-

lans votra
usé quel—
étre tran-
gers de la.
:tats,vous
ni par lea
démarche
nimé des
nu prince
vous me-
i Ill tacos ,
lus grands
)urg , soit
1! mobile:
(:3 de 12
. Recovez
impérialo
osmons 51
qu’aucunc
'18 , et que
lel’cmpire
inns votrc
rémblisse-
.rdetoulea

ement dos
, mais , é
mériterez
dc l’Allc-

lus contri-

kISF.

rétres qui
I , do prie

dél‘endent
spérité dos
.re libre au
_u’un com-
2 co com‘

mane sacré est lui-‘méme aujoura’hui cxposé auxi re—
churches (l’uno surveillance inquiétc ; puisquc l’on
préte‘nd (licler, sinon lcs voeux, nu moinslcs termcs
(inns lwquels ils (loivent élre cxprnnés; nous crayons
:J‘ii’uu liuu (le pro field-italic rpgzu' on auroit pu substi—
lacr pro jialzcimte reipulwlicze , l’un et l’autre mgmfiunt
la mieme chose , c’cst-ii dire, pour laprospérité dc l’état.
Aulrol'ois on n’étoit point scandalisé rle lire en lélc des
ac‘les publivs quadrei-pub/icwfaussum.Rvglmm ncpeut
signifier ini royauté; il seroit d’ailleura 35541 singulicr
(lo prior pour une raj/nub? dontiout an plus an pourroit
dPumnder lc retour. Nous entrons dans cc délnil aroe
qu’il l'aut o‘er, nulanl qur: possible , ii l’esprit dimo-
lémncc ct do pcrséculion lous lcs prélcxlos ilont il vou—
(lroits’arintr. Il. est Odieux do voir duo journaux épi-
logucr lcs mots dc. la priére pour faire un Grin-u: dcvunt
les inn-nines rlcs vmux que l’on adrcsse an Ciel , at
1‘ Lapiommgc so plur'er aux , iezls do: autels pour recucillir
et peser les expressions , lx‘s syllabcs do l’ornison._Au
restc , cc n’osl pas seulement clans les firuilles dévouéts
aux jacohins que l’on trouvc aujourd’lini (les (l'fecla'un—
tions , dos sort cs oontrc lus opinions religiouses, ct
cunlre le culte it: plus génémlcmenl. émbli en France.
0n paroit ne pas avoir bien compris quc mules lea
honours do In n'nmlulion out pria lcur sotrce clans
l abolition du cullr‘. O“. vcut .lispulcr avoc l’cxpézicncc,
avec la plus riruclic (in; expr‘ricncos.

nmmxzmmii'fihzmt'wms

La déprava‘ion (lPS HICC'JI'S, lc brigml'lagr’ , lo dv'lmr-
do :irntda lous lea viczs e! do mus lee crim-s , soul par—
qeu. a en France 2': an chés qui 1113mm la 50"i‘lc l’un
dagwfic (It: calamilés on plulél \l'iurio tolalz- ;olulign‘
0n u nasaluc (lgns Paris ct (lans les Villcs dcs aulres dé-
}'=ni‘i:"'itiis.

0.1 .mm g.» (l R3 nn-“s, lo 10 liruznnim, discnl In Now
veil-9% J". ii}; 5,11 v-uis 10 juni's .- 0:1 rnleml ; a-u'rn do
suiuiilvs, .3 .0'3 (-1 d’ugaaSsinn‘s. Dis l’appmcli- (l' "zi
ntI‘S' , ’
It‘s an ~.
(lo . Job
BPS port: 5 118:5 l ‘lla.
rues.

Voila lcs suilcs
tans et do colic Mu; ,,
slung no.5 murs , 31 on :L.:L
quiétnnt. n

Maia cc qill est enmro pluo (1 )lomlulc pcut—étrc que
cet amas Liz? crimes (lonl. la niulliplicih’: , dont lu cont?-
nuilé {aligue , émousse , éteint , écrase pour ainai (lire
la sensibili , m ~i:se l’éme et no lui l'aissc .l’uulre son-
limcnt qua cclui (Tune doulcur slup‘ide , cc qui 692-an3
1%! mesure do nos malheurs , c’cst quc 19. crime , :néme
(lécouvcrl , convaincu et condunmé , ‘st parvenu £1 sinf-
franchir do la honte , des'remordsel de l’opprobre , qui
composoienl h partie la plué douloureuse du supplicc.

Ccs jours dornicrs , quatre assassins qui ont égorgé
plusieurs victimcs dans les environs do 7 Brie—Comte-
Rolmrt, out élé exécutés sur la place de Grove. Ils
avoient la contenance ferme, assurée , trunquille. Le
second qui a subi son sort, s’cst écrié gaiement sur l’é—
chai'aml : Je meurs an bow Ivollcur ,' an, bonfianpais at em
lion pair/safe; ils crioient tous , viuem Zes‘ Irons briganda.’
puke/'25 Ls bans volcurs .’ vivzm't [es 1229mm”! ‘

:-’J'-l i‘v‘l'l'jl,l(’f~ (l enslz's =33 3': ll‘n 10,5;
3 ,1,-~ :‘nuns :la‘: limits on
i i ".cailor

a; uanslcs

.r.. 5
, lrt» .i

3* mt lcs imbi-

r o slucm'oi' re

 

Le demicr , en jettantles ycux sur la panier on gia—
aoient les cadavrcs do ses cainararlos , a (lit (‘ll‘ronlémcnt
£1 l’executeur: Arming: (Io/2c cela , (Lfi/L r/u’ilf aid (la [1:
place pour moi. ,

On a dit qu’il falloit ab )lir la pnine do morl , que ce’
rcssorl éloil usé C’est unc gran {a méprise. Quand un-
reswort , qui a (1013 force , Le sullit pas , je no. VJir pas
qu’nn pui'e niw'tier :‘1 cat inconvénicnt , on y éubslia
tuani un r rt plus foil)”;

Quake causes principal->5 out d’éicn'lu ce ressnrt
puissant. Le; malh'zurs qui nous assiégout dr’puis quel—
qucs annéx‘} , ll: matérialisme . le girnre (ls: morl dont
lcs accessnirzs ignmninieuxfct la donlcur physique tent
écariés Elfin, l’illustralion qu’z‘; rcgu liéchul'nu‘l rougi
du- c‘ang do taut ul’illustrrs viciimes (:1 (lo pcrwnnagm
ve-l ii‘llX. Dfrv lea causes zlu mul, c’cst en indiquer lcs
rein; 2‘: ~.

—nous la vie plus douce , rmdrz nous nos
' 'on, rcstilucz In doulmlr cll'ap—
IllinlC [1 la mort, no a liuiles plus subgl-
qu’au crime , cl vans vcrzz si 1 on ira ggiizuent ti l’écllae
laud '1
m—

Lepyrrhonisme politique no fut jurnai; plus néccs—
sairc qu’uuiouid’ixui; ct nous voyuns rivet: pluisir (inc 16
Public cL lcs journalzslcs coinznmcr-ni £1 (-11 sontir lc be—
soin. C’eiil éié naguéres nil-.3 ospéoe aliimpiélé al‘exaniincr,
dc tlScutar um: anamnre oil Filo: il full'vit cz‘oire :‘1 la

véracifédcs rapporls do Burérc , 33115 poinc (lc mori ' il

)

fulleil gjculer in au l‘écil dc licxirnonri'le riui ;(1:1'ii 1:11

combat d3, {lnuzr lieu. : A" 3 f y
til (bi-53 d’un sn‘wl-z’ ; '1 la T:

lid-‘11” 1 :‘C'
u cl (1.: Jam-
ban , qui avozeril'Oztbp’ié svp’:‘.-'=.1i~~W_.
Lettre t‘z rm représenhmt du peuple.
Mende , 6 brumaire.

Vous avez raison , chcr représontant ct bon ami, d’étre
i‘ulignr“ (lu contcnu dans la correspondancc trouvée sur
le nommr': Toysscdre arréié it Langognc ; mais voub de—
vcz étrc également étonnt': de la conduite illégale ct téné-
bJeusc du capituinc dc 1:1 gendurmeric qui a fait l’arrcs—
fiation.

Obstrvez , s’il vous'plnit , qnc l‘lmmmc arrété it Lan-
gogne , auroit du étre conduit derant lc juge do paix ,
on autrc ofiicior dc polirr 3 qu’il auruit (lit étrc interrw'é
a1 l’instant; qu’il auroit tullu (lrtziSCrtlI‘.l)1‘(7CéS-\'('l'ltai 'e
.m arrestation , et un inventaire contcnaut description
de tous les cflir‘t: trouvés‘sur lui, qui pouvoient servir 31
la découvertc du crime : Faites attention qu’il uuroit -‘
nu mains, étrc envoyé 51 l’accusateur public du départe-
ment , ou £1 toute autre autorilé constituéc du pays on it
auroit été arrow.

Au lieu do cola , il :1 été conduit directement 21 Nimes,
qui n’cst pas meme clépartement limitroplic, tunclis qu’on
étoit dans la Lozere, it deux pasde 1a Hmrte—Loire,. et
qu’il y avoit ‘a Mendc ct au Puy , drs généraux , ct do.
Plus, 811 Puy, lc commissaire du gouvcrne‘mcnt , le
citoyen, Gouchon. Faitcs attention qu’on n’a instruit
dc cctte arrestation aucune dcs autorités consti-
tuéea du départ; qu’on l’a couvcrte du voile (lumystérc‘ ,
que nos autorités n’en om cu connoissance que par le
bruit public , ct par le mnndat d’ammer dénerné par
un jug-3 do paix dc Nismcs contrc cinq citoycns do
Monde ; réiléchissrz Men sur toutes cc's circonstaoces ,
ct Vtt‘yC‘Z. slil no scz'uit pas possible q‘ue toutes cc; de-
mnrcues téuéltreuscs ruiiiernlasscnt (1:191un mystcrc
ili’iniquité. _

Quoiqu’il en soit , j", puis bicn vous répondrc, sur
tout tie qu'il y a (it: pltm sartré , qu’aucun mouvenwnt
COXll.TC~-I évotutiommirc u’uura lieu dams lu Loz‘erc. Vous
saw z bit-2i Lt m-s it"; 'ltCS calouiiatmrs n’ignorcnt pas quc
jil'ddii‘i gynuplr' n’u r.’:uui awjl; moins de moyens , moins
da dispositions Ti olinsuxi . Q't’on prcnne quclque cou—
iiancc rn lui , il no morite pas la Inofiunce dent on a
Vou':u 1" V . 1-; jux'ui’u rc jour; qu’on le la’isse res-
}Jy'cr on pain, 2.: il mntinurru it aimer at i; respecter
1r: gouvrrn-unent. Snlut ctztniitié.

CONSEIL DES CINQ-CENTS.
Sémzw (In 20 brunmire.

I):tln‘lfl’l , an 1201“ d'une commission spériale , fait
adopter L211 pro/int dc résolutiou porta‘at quc (lane les
tonimun 4 crinposéesdc 1)lh8i€tlt'$ administrations , le
droit (IC i'tmrsuivrt) lcs actions qui les intéressent est;
attribué an burr'ntt control , qui désignera 21 act efi'et uu
rlr; s s mermlu'is.

Tiiil aut : nu nom dc in commission dcs finances , pné~
Mute unvprojvt llC résolution rlui tend ii leverrles diIli'cul-

:f-zcw. m m

r
r!

32s 1.; iii 3 i I n 1-: .R I r: 35.77.;‘LME3l Q R Iii—INT ,9 “It?'scié"héiiéifsfixfiiGEiZfiiifiJ-fitmnsis ,, n“. 43;.

t4)

tés qui nrrétent la plcine et enti'cre perception du droit
de patentes.

LP premier article exempts dc la patcntc les grands
étnblissemens dans lesquels Ies entrepreneurs ne fin—
vaillcnt pas par cux-mémcs , mais cmploient lea bras
d’autrui.

Dr‘s réclamations s’élévent contrc cctte exemption
proposée : Lecointe pcnse quc c’est un privilege d’au-
tant plus inadmissible ,qu’il seroit en favour du richc ,
lorsque 1e fabricant qui n’est point assez uisé pour em-
ployer les bras d’autrui , et qui est oblige de travailter
lui-mémc seroit soumis 21 la patentc. 11 sent toutei‘oia
qu’il est de l’intérét public do dormer Pies encouragemens
aux manufactures , ii cet égard il demands le renvoi 5|
unc commission pour proposer des vuea, mais i1 réclame
la question préalablc sur l’article.

Villcrs attaque aussi l’article , mais puree que c’est &
scs yeux rétablir uue autrc espéce de bravets d‘inven-
tion qui lui paroisscnt contraires au vocu de la constitu—
tron.

Boissy en appuyant la qur‘stion proalable snr l’article
reléve l’opinion dc- Villcrs , contra lcs ‘brevets d’mvcn-
tion ; i1 pr‘nso que cos brvvcts sont la plus juste et la.
plus (:uonomique recompense dc l’artistc qu’ils payent'
ainsi avec sa propre découvcrtc; lcur maintien lui
semblc le plus stir moyen do favoriser les arts ct
d’cncoumger ceux qui se livrent z‘i lcur perfection , i1
demande donc qu’une commission spéciale soit chargée
d’exsminer s’ils sent on click , commc on l’a avzincé ,
contraires 21 la. constitution.

Cettr proposition est apppuyéc : on insists aussi pour:
la question prc'alable Bur Particle.

Thihaut, rapporteur, expose ,qu’il est unc conséu
q‘uence nécessairc de la loi sur les patentrsutui r‘xcepm do
cc droit lee manufactures , ou qu’il {out rsppox t;r l’cx—
ecptio'n prononcéc.

Un invoque le ralport , et aprés quelqucs rlébats , 1e
consr‘il arréte:

1. Que l’exception prononcéepnr la'oi surlrs patentes,
(”n l‘x'lVl‘Ul' (leg manufacturit‘rs , (’n’ii TRPPOY‘lE‘C.

2).. Qu’il sera [ormé dcux commisrions , l’une pout
prcsvntor dos vucs , sur los moycns ti’acmrdcr (leg on—
couragemens aux manufactures ; l’autxc pour examiner
si l7établisserncnt dr‘s brevets d’invcntion n’ost point con:
trnire £1 la constitution.

0n prend In discussion surlc projet do Form/Jud ton-
dam, h établir un droit de passe sur les. grundcs routes .:

aprcs quclquea débuts, lo conscil srrétc quc les questions.

Eur lrsquclles ellcs s’ouvrira scront illnSi concurs:
1°. Y aura -- t~il un dJ'oit de passe our 165 grandcs.
routes?

2". L6 tarif proposé par la, commission seru— t- i1,

adopté ? I
3". Adoptera- t - on l’udrninistratton (lout la commis-
sion proposel’étublisscment ?

On réclamc alors pour que la premiere question soit'
misclde suite aux voix , et le conscil. consulté (léCifll‘C cu:
principc qu’il semi impose un druit (le pussc sur les,

grandes routes. Maia sur qucls objots portcra cc droit ?
Ccttc question ,iainsi quev les autres , (‘st sjouru'éo 51 dec-
muin. .11., H. A. TOUJADE-L.

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